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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
jeudi 10 mars 2016, 11 h 8 à 12 h 53
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Chambre des communes
• Jean-François Lafleur, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ministère des Anciens Combattants
• Gén Walter Natynczyk, sous-ministre
• Bernard Butler, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et Commémoration
• Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur la prestation de services aux anciens combattants.

Gén Walter Natynczyk fait une déclaration et, avec Bernard Butler et Michel Doiron, répond aux questions.

À 12 h 15, la séance est suspendue.

À 12 h 27, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la prestation de services aux anciens combattants, le Comité invite des témoins du Bureau du vérificateur général du Canada et du Réseau de cliniques pour traumatismes liés au stress opérationnel du ministère des Anciens combattants à comparaître devant lui à sa prochaine réunion.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Hugues La Rue