ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
42e législature, 1re Session
Réunion 77
mardi 17 octobre 2017, 8 h 45 à 10 h 45
8 h 45 à 9 h 30
TémoinsModifié
L'hon. Peter Van Loan, C.P., député, York—Simcoe
9 h 30 à 10 h 15
Ministère des Finances
Blaine Langdon, chef, Organismes de bienfaisance, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l'impôtModifié
Pierre LeBlanc, directeur, Division de l’impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt
Agence Parcs Canada
Joëlle Montminy, vice-présidente, Direction générale des affaires autochtones et du patrimoine culturel
Genevieve Charrois, directrice, Politiques du patrimoine
10 h 15 à 10 h 45
(À huis clos)
Le greffier du Comité
Thomas Bigelow (613-992-5023)
2017/10/16 8 h 49