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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
43e législature, 2e session
Réunion 7
Le jeudi 26 novembre 2020, 15 h 32 à 17 h 26
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Peter Kent, vice-président (Conservateur)

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• Anthony Housefather remplace Adam Vaughan (Libéral)
• Stéphane Lauzon (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Brittany Collier, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
• L’hon. Deb Schulte, C.P., députée, ministre des Aînés
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Benoît Robidoux, sous-ministre délégué
• Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal
• Cliff C. Groen, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
• Alexis Conrad, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social et Horizons de politiques Canada
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations de programmes, Service Canada
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le mercredi 30 septembre 2020.

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le jeudi 22 octobre 2020.

Le vice-président met en délibération les crédits 1 et 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail.

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 19, Sean Casey assume la présidence.

À 16 h 40, la réunion est suspendue.

À 16 h 42, la réunion reprend.

Elisha Ram, Benoît Robidoux, Cliff C. Groen, Alexis Conrad, Mark Perlman et Stephanie Hébert répondent aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

Le crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et du crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson