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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
43e législature, 2e session
Réunion 6
Le mardi 24 novembre 2020, 18 h 33 à 20 h 38
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

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• Anthony Housefather (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Brittany Collier, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
• L’hon. Filomena Tassi, C.P., députée, ministre du Travail
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Gary Robertson, sous-ministre par intérim, Programme du travail
• Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal
• Anthony Giles, sous-ministre adjoint, Programme du travail, Politique, Règlement des différents et Affaires internationales
• Brenda Baxter, sous-ministre adjointe par intérim, Programme du travail, Conformité, Opérations et Développement du programme
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le mercredi 30 septembre 2020.

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le jeudi 22 octobre 2020.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

La ministre fait une déclaration et, avec Gary Robertson et Mark Perlman, répond aux questions.

À 19 h 37, la réunion est suspendue.

À 19 h 39, la réunion reprend.

Gary Robertson, Mark Perlman, Brenda Baxter et Anthony Giles répondent aux questions.

À 20 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson