Passer au contenu
;

SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 17
Le mardi 27 avril 2021, 18 h 32 à 20 h 5
Télévisée
Présidence
Peter Fonseca, président (Libéral)

• Tracy Gray remplace Kenny Chiu (Conservateur)
• L’hon. John McKay remplace Anita Vandenbeld (Libéral)
• Scott Reid remplace l’hon. Michael D. Chong (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Lara Coleman, analyste
• Jean-Philippe Duguay, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Chris Moran, directrice générale, Stratégie et coordination du portefeuille commercial
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 27 octobre 2020, le Sous-comité reprend son étude du rôle de l’ombudsman canadien pour la responsabilité des entreprises

Chris Moran fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 21, la réunion est suspendue.

À 19 h 26, la réunion reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Sous-comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le Sous-comité entreprenne une étude des cas de trois pays pour déterminer les répercussions de la COVID-19 sur la traite des personnes et l’esclavage moderne dans le monde.

Il est convenu, — Que, concernant l’étude du Comité sur la COVID-19 et la traite des personnes et l’esclavage moderne, des mémoires d’au plus 2 000 mots soient acceptés jusqu’à 23 h 59 le vendredi 14 mai 2021.

À 20 h 5, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Naaman Sugrue