SDIR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le Sous-comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que, le président, en collaboration avec le greffier, convoque une réunion du Sous-comité endehors de l'horaire régulier et ce, le plus tôt possible, et que, à cette fin, le greffier soit autorisé à émettre un avis de réunion sans préavis de moins de 24 h.
À 20 h 32, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Sous-comité,