Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 6 octobre 2016 (42e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés.

Jeudi 6 octobre 2016
Février 2015
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
2016
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.
Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 6 octobre 2016)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 6 octobre 2016
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordre du jour
Règlement et procédure
Motion —
Règlement et la procédure de la Chambre et de ses comités (art. 51(1))
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordre du jour
Règlement et procédure
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
C-230 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant le Code criminel (arme à feu — définition de variante)
18 h 30
Débat d'ajournement
19 h
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 6 octobre 2016)

Santé (HESA)

8 h 48 - 10 h 54 (HAE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Santé Santé
Regardez
Regardez

Ressources naturelles (RNNR)

8 h 49 - 9 h 46 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Ressources naturelles
Aucune diffusion disponible

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

8 h 52 - 9 h 30 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

9 h 35 - 10 h 18 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Agriculture et agroalimentaire
Aucune diffusion disponible

Patrimoine canadien (CHPC)

11 h 04 - 13 h 02 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Écoutez
Écoutez

Comptes publics (PACP)

15 h 32 - 16 h 15 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Comptes publics
Aucune diffusion disponible

Citoyenneté et immigration (CIMM)

15 h 38 - 17 h 32 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Citoyenneté et immigration Citoyenneté et immigration
Écoutez
Écoutez
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 6 octobre 2016)

Diplomatie parlementaire

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés.

Jeudi 6 octobre 2016
Février 2015
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
2016
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.
Calendrier des séances de la Chambre

Vous pourriez être intéressé par ...

Information sur la procédure
Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire