Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Mercredi 6 décembre 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Mercredi 6 décembre 2023
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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Mercredi 6 décembre 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du mercredi 6 décembre 2023
Sujet à changement sans préavis.
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Votes par appel nominal différés
Adoption de rapports de comités
Rapport n° 26 - La Stratégie pour un gouvernement vert - Comité permanent des comptes publics
Privilège
Participation du Président au congrès d’un parti provincial
Affaires émanant des députés
C-322 ╼ deuxième lecture
Loi relative au cadre national sur un programme d’alimentation en milieu scolaire
C-295 ╼ troisième lecture
Loi modifiant le Code criminel (négligence d’adultes vulnérables)
C-219 ╼ deuxième lecture
Charte canadienne des droits environnementaux
Affaires courantes
Ordre du jour
Privilège
Participation du Président au congrès d’un parti provincial
Affaires émanant des députés
S-209 ╼ adoption à l'étape du rapport
Loi sur le Jour de la pandémie
Débat d'ajournement
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mercredi 6 décembre 2023)

Ressources naturelles (RNNR)

30 octobre 2023 11 h -
13 décembre 2023 17 h 27 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Ressources naturelles Ressources naturelles
Regardez
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Science et recherche (SRSR)

4 décembre 2023 16 h 11 -
30 janvier 2024 11 h 07 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Science et recherche Science et recherche
Regardez
Regardez

Patrimoine canadien (CHPC)

5 décembre 2023 11 h 03 -
7 décembre 2023 10 h 23 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Regardez
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Langues officielles (LANG)

17 h - 18 h 35 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Langues officielles
Aucune diffusion disponible

Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)

17 h 24 - 17 h 54 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

19 h 32 - 21 h 21 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Transports, infrastructure et collectivités Transports, infrastructure et collectivités
Regardez
Regardez
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mercredi 6 décembre 2023)

Diplomatie parlementaire

Calendrier des travaux

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire