Travaux de la session antérieure
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44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
Rapport 18 - La guerre du golfe Persique était une guerre
Présenté à la Chambre : Lundi 16 décembre 2024
Rapport 17 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Présenté à la Chambre : Lundi 16 décembre 2024
Rapport 16 - Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 octobre 2024
Rapport 15 - Plus jamais invisibles. Les expériences des vétéranes canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 10 octobre 2024
Rapport 14 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2024
Rapport 13 - Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan
Adopté par la Chambre : Mardi 5 décembre 2023
Rapport 12 - Stratégie nationale pour l'emploi des vétérans
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 octobre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 février 2024
Rapport 11 - Nouveau contrat pour l'administration du programme de réadaptation d'Anciens Combattants Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 4 octobre 2023
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Rapport 9 - Prestations de pension de retraite du survivant (mariage après 60 ans)
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 décembre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 30 mars 2023
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Rapport 7 - Équité dans les services offerts aux vétérans francophones, aux femmes et aux membres de la communauté 2SLGBTQ+
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Rapport 6 - L'intégration des chiens d'assistance au programme de réadaptation d'Anciens Combattants Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Rapport 5 - La protection des monuments dédiés aux vétérans canadiens
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mai 2022
Rapport 3 - Intégrité du site de Juno Beach
Présenté à la Chambre : Lundi 4 avril 2022
Rapport 2 - Profanation des monuments en l'honneur des vétérans
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mars 2022
Rapport 1 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans
Adopté par la Chambre : Jeudi 3 novembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022