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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Rapport 10 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2024 au 31 août 2024

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 20 novembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 14 - Certificat de nomination de Caroline Maynard au poste de commissaire à l’information

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 15 - Certificat de nomination de Nancy Bélanger au poste de commissaire au lobbying

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 28 - Une nouvelle ère de partenariats : l'engagement du Canada en Afrique

Rapport 28 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 14 - Question de privilège concernant le refus de Mme Lauren Chen de répondre aux questions

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 21 - De Saines conditions pour la croissance : Réévaluer les permis de travail fermés dans le cadre du Programmes des travailleurs étrangers temporaires

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 6 novembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde

Rapport 13 présenté à la Chambre Mardi 5 novembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 15 - Rétablir la confiance : la transparence et la reddition de comptes au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 5 novembre 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 8 - Les liens entre la science et la sécurité nationale au Canada : Le cas du Laboratoire national de microbiologie de Winnipeg

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 4 novembre 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 20 - Les comportements anticoncurrentiels potentiels dans l’écosystème des virements électroniques au Canada

Rapport 20 présenté à la Chambre Vendredi 1 novembre 2024

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