SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le jeudi 27 février 2003
Le Comité
spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des
communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8h06, dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la
présidence de Don Boudria, vice-président.
Membres du Comité présents: L'hon. Don Boudria, Michel Gauthier, Monique Guay, Loyola Hearn, Stan Keyes, John Reynolds.
Membre substitut présent: Libby Davies pour Bill Blaikie
Aussi présent: De la Chambre des
communes : Diane Diotte, greffier à la procédure. De la
Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 28 novembre 2002, le Comité
reprend son étude sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la
Chambre des communes (voir le procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le comité étudie deux
ébauches de rapports.
Il est convenu, - Que
l’ébauche de rapport soit adoptée en tant que deuxième rapport du comité et que
le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, - Que
l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée en tant que troisième
rapport du comité et que le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, - Que le comité soit autorisé à acheter des
cadeaux pour les offrir aux hôtes étrangers.
À 9h05, le Comité s'ajourne
jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien