SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le lundi 9 juin 2003
Le Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 41, dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents : l’hon. Don Boudria, Libby Davies, Monique Guay, Loyola Hearn, Bob Kilger, Dick Proctor et John Reynolds.
Autre député présent : Paul Szabo
Aussi présents : De la Chambre des communes : Diane Diotte, greffier à la procédure. De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi
28 novembre 2002, le Comité reprend son étude sur la modernisation et
l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (voir le
procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le Comité examine quelques propositions préliminaires des partis.
À 18 h 01, la séance est suspendue.
À 18 h 11, la séance reprend.
Le Comité examine deux ébauches de rapport.
Il est convenu, -- Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté comme étant le quatrième rapport du Comité et que le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, -- Que le projet de rapport sur le vote électronique soit adopté comme étant le cinquième rapport du Comité et que le président le présente à la Chambre.
Il est convenu, -- Que l’attaché de recherche et le greffier soient autorisés à apporter au besoin des corrections d’ordre grammatical ou stylistique sans modifier le fond des rapports à la Chambre.
Il est convenu, -- Que le Comité fasse imprimer 500 exemplaires de ses rapports.
Il est convenu, -- Que les transcriptions de toutes les réunions à huis clos soient détruites après le dépôt des rapports en Chambre.
À 19 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien