CHER Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Rapport du Comité

Table des matières

LISTE DES MEMBRES

PARTIE I : SURVOL DE LA QUESTION ET MANDAT DU COMITÉ

MANDAT DU SOUS-COMITÉ

PARTIE II : RôLE DES GOUVERNEMENTS DANS LE DOMAINE DU SPORT

Le contexte canadien

Le rôle des provinces, territoires et municipalités

PARTIE III : ASPECTS ÉCONOMIQUES DU SPORT

Section 1 : Athlètes, entraîneurs, arbitres et bénévoles

Section 2 : Fabrication, vente en gros et au détail d'articles de sport

Section 3 : Secteur des services de sports et de loisirs

A. Équipes sportives professionnelles

B. Jeux importants organisés au Canada

Section 4 : Organismes nationaux de sport

Section 5 : Infrastructures publiques et privées

Section 6 : Mondialisation et commerce international

Section 7 : Recettes gouvernementales

PARTIE IV : ASPECTS SOCIOCULTURELS DU SPORT

Section 1 : L'éthique et le sport

Section 2 : Les activités sportives et leurs avantages pour la santé

Section 3 : Les jeunes en danger

PARTIE V : RECOMMANDATIONS

Section 1 : Athlètes de haut niveau et organismes nationaux de sport

1. Contributions de Sport Canada

a. Programme d'aide aux athlètes

b. Programme d'aide aux organismes nationaux de sport et aux organismes multisports et multiservices

c. Centres nationaux de sports

2. Autres sources de financement

B. Problèmes et solutions

Section 2 : Les commandites

Section 3 : Infrastructures sportives

Section 4 : La Société immobilière du Canada

Section 5 : Organisation de grandes manifestations sportives

Section 6 : Encourager l'accessibilité au sport et aux activités physiques

A. Incitatifs fiscaux au développement du sport

B. L'éducation physique scolaire

C. Le sport universitaire

D. Les femmes et le sport

E. Le sport pour les personnes handicapées

F. Les Autochtones et le sport

Section 7 : Le sport professionnel

1. Ligue nationale de hockey (LNH)

2. Ligue canadienne de football (LCF)

3. Ligue majeure de baseball (LMB)

4. National Basketball Association NBA)

B. Enjeux et défis

1. Étude de l'incidence économique

2. Les subventions des villes américaines en faveur des stades et l'ALENA

4. Taux de change

5. Politique fiscale

a. TPS et taxes de vente et d'amusement

b. Taxes municipales

c. Politique de l'impôt sur le revenu

d. Charges sociales

C. Recommandations

Le pacte sur les sports

Section 8 : Télédiffusion (le sport et les médias)

B. Problèmes et solutions

Section 9 : Coordination, collaboration, et programmation gouvernementales

A. Collaboration et coordination intergouvernementales et intersectorielles

1. Collecte de données relatives au secteur des sports

2. Développement des ressources humaines dans le domaine de l'entraînement

3. Industrie des articles de sport

4. Le secteur des courses de chevaux

5. Paris sur les sports

6. Politique internationale en matière de sport

B. Programmes gouvernementaux

1. Programmes pour les athlètes

2. Médecine sportive et recherche

Section 10 : Le nouveau financement pour le sport au Canada : « Les obligations du millénaire pour le sport »

LISTE DES RECOMMANDATIONS

I - Le système des sports au Canada

II - Liste des témoins

III - Liste des mémoires présentés

IV - Organismes ayant répondu au questionnaire

V - Dispositions fiscales canadiennes régissant le sport amateur et professionnel

VI - Bibliographie

DEMANDE DE RÉPONSE DU GOUVERNEMENT

OPINION DE L'OPPOSITION OFFICIELLE SUR LE SPORT AU CANADA

RAPPORT DISSIDENT DU BLOC QUÉBÉCOIS

NOUVEAU PARTI DÉMOCRATIQUE - OPINION DISSIDENTE

RAPPORT DISSIDENT - PARTI PROGRESSISTE-CONSERVATEUR