Passer au contenu
;

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 21

Le mardi 30 novembre 1999

Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 15, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter, président.

Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Yvan Bernier, John Cummins, John Duncan, Wayne Easter, Bill Gilmour, Bill Matthews, Carmen Provenzano, Paul Steckle, Peter Stoffer.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.

Le président, Carmen Provenzano, présente le premier rapport du Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans :

Conformément à l'ordre de renvoi donné par le Comité permanent des pêches et des océans au Sous-comité, soit de lui présenter des recommandations concernant un projet d'étude sur l'aquaculture au Canada, les membres du Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans se sont réunis à 9 h 28, à Moncton, Nouveau-Brunswick, sous la présidence de Carmen Provenzano, président, et ont convenu de présenter les recommandations suivantes :

  1. - Que le Comité permanent des pêches et des océans entreprenne une étude exhaustive de l'aquaculture des poissons à nageoire à compter de janvier 2000; et
  2. Dans le cadre de cette étude, - Que le Comité permanent des pêches et des océans demande qu'on lui donne un ordre de renvoi pour se rendre aux endroits suivants :

 

    1. Colombie-Britannique et certains endroits dans l'État de Washington ; et
    2. Nouveau-Brunswick et certains endroits dans l'État du Maine, et
    3. Norvège et Royaume-Uni; et
    4. Japon, et
    5. Chili.

3. Que le Comité permanent allie à ce travail, pendant ses déplacements, l'étude de la Loi sur les océans, lorsqu'il le juge à propos.

Du consentement unanime, il est convenu, - Que le Premier rapport du Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans soit adopté.

Du consentement unanime, il est convenu, - Que le président soit autorisé à écrire au ministre pour demander que certains responsables de l'application des lois viennent comparaître devant lui.

Du consentement unanime, il est convenu, - Que Jim Mackenzie soit invité à comparaître devant le Comité.

À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

William Farrell