FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON FISHERIES AND OCEANS
COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le jeudi 1er juin 2000
• 0916
[Traduction]
Le président (M. Wayne Easter (Malpeque, Lib.)): Je déclare la séance ouverte. Nous avons plusieurs motions dont nous devons traiter ce matin. Vous les avez devant vous.
Carmen, vous avez un rapport à nous présenter.
M. Carmen Provenzano (Sault Ste. Marie, Lib.): Le seul rapport que je ferais en tant que président du Sous-comité de l'aquaculture, monsieur le président, c'est que le sous-comité n'a pas vraiment été en mesure d'accomplir ce que le comité aurait espéré; il n'a pas fixé de dates ni défini la portée des déplacements dans les Maritimes.
J'aimerais dire clairement, aux fins du compte rendu, que je ne présente pas ces motions ce matin en ma qualité de président du sous-comité, absolument pas, monsieur le président et collègues. J'ai réfléchi à la situation après la séance du sous-comité et j'ai décidé spontanément que si l'on voulait régler cette affaire et débattre de ces motions, c'était la seule façon de procéder.
J'ai quatre motions. Je suppose que nous allons les traiter dans l'ordre, monsieur le président. Les motions sont explicites. Il nous appartiendra ensuite de prendre les mesures nécessaires pour en obtenir l'approbation à la Chambre.
Le président: Vous avez une motion devant vous. La première motion, c'est que le comité demande un ordre de renvoi pour voyager du 15 au 25 octobre 2000, afin de poursuivre son étude approfondie de l'aquaculture et sa révision de la Loi sur les océans et des questions de pêche, au Québec, au Nouveau-Brunswick, au Maine, en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve, au Labrador et à l'Île-du-Prince-Édouard.
La motion est traduite, je crois.
Quelqu'un fait-il la proposition de cette motion?
Une voix: J'en fais la proposition.
M. Yvan Bernier (Bonaventure—Gaspé—Îles-de-la-Madeleine—Pabok, BQ): Wayne...?
Le président: Allez-y, Yvan.
M. Yvan Bernier: J'ai du mal à vous entendre au téléphone, mais je voudrais m'assurer qu'entre le 15 et le 25 octobre, nous irons au Québec également.
Le président: Oui.
M. Yvan Bernier: Est-ce inclus dans la proposition?
Une voix: Oui.
Le président: C'est le premier arrêt, Yvan. Vous êtes loin— Vous avez la priorité.
M. Yvan Bernier: Le premier arrêt...?
Le président: Oui. Je ne sais pas la place qu'occupera le Québec sur l'ordre du jour, mais il est sur la liste: le Québec, le Nouveau-Brunswick, le Maine, la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve, Labrador et l'Île-du-Prince-Édouard.
M. Yvan Bernier: D'accord. Merci. Si j'étais là, je voterais oui.
Le président: D'accord. Tous en faveur?
(La motion est adoptée)
Le président: La deuxième motion: Que le comité se rende au Chili au cours du mois de novembre 2000 pour poursuivre son étude approfondie sur l'aquaculture.
Une voix: J'en fais la proposition.
Le président: Y a-t-il débat?
(La motion est adoptée)
Le président: Troisième motion: Que le comité se rende en Ontario au cours du mois d'octobre 2000 pour poursuivre son étude approfondie sur l'aquaculture.
Une voix: J'en fais la proposition.
(La motion est adoptée)
• 0920
Le président: Quatrième motion: Que le comité se rende au Japon au cours du mois de février 2001 pour poursuivre son étude approfondie sur l'aquaculture.
Une voix: J'en fais la proposition.
Le président: Yvan.
M. Yvan Bernier: Quand aura lieu le voyage au Japon?
Le président: Nous prévoyons le mois de février 2001.
M. Yvan Bernier: D'accord.
(La motion est adoptée)
Le président: Dois-je faire rapport à la Chambre?
Des voix: D'accord.
Le président: Y a-t-il d'autres points à l'ordre du jour?
Des voix: Non.
Le président: La séance est levée.