FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON FISHERIES AND OCEANS
COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 4 octobre 2000
• 1537
[Traduction]
Le greffier du comité: Bon après-midi, mesdames et messieurs, honorables députés. Je constate que nous avons le quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur Stoffer.
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Le NPD propose la candidature de M. Wayne Easter, de Malpèque, au poste de président.
(La motion est adoptée)
Le greffier: J'invite M. Easter à occuper le fauteuil.
Le président (M. Wayne Easter (Malpèque, Lib.)): Je vous remercie de votre appui.
Vous pouvez proposer des candidats pour le poste de premier vice-président.
M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne): Je propose la candidature de John Duncan.
M. Lawrence D. O'Brien (Labrador, Lib.): J'appuie la motion.
(La motion est adoptée)
Le président: Vous pouvez maintenant proposer des candidats pour le poste de deuxième vice-président. Lawrence.
M. Lawrence O'Brien: Je propose la candidature de Sarkis.
Le président: On a proposé la candidature de Sarkis Assadourian. Est-ce que quelqu'un doit appuyer la motion?
Le greffier: Non.
Le président: Vous voulez ajouter quelque chose?
M. Yvan Bernier (Bonaventure—Gaspé—Îles-de-la-Madeleine—Pabok, BQ): Oui. J'aimerais proposer la candidature de Nancy Karetak-Lindell.
Le président: Nous allons d'abord nous prononcer sur la première motion. Si elle est rejetée, nous allons nous prononcer sur la deuxième.
M. Yvan Bernier: Nous devons désigner une femme.
Le président: Je suis d'accord.
(La motion est adoptée)
M. John Cummins: J'invoque le Règlement.
Le président: Oui, je vous écoute.
• 1540
M. John Cummins: Monsieur le président, à la dernière réunion, j'ai demandé au sous-ministre délégué, Jack Stagg, de nous fournir des données sur les prises autorisées pour la pêche de subsistance dans la baie Malpèque, et de nous indiquer à quelle date le quota avait été atteint. Je me demandais si nous avions reçu ces données.
Le président: Nous ne les avons pas encore reçues, John, mais je vais me renseigner.
M. John Cummins: Je lui ai également demandé de nous fournir des copies des traités de 1760-1761, et de nous indiquer qui bénéficie aujourd'hui de ces traités. Je me demandais s'il les avait fournies.
Le président: Je vais me renseigner. On avait dit au comité qu'on allait nous fournir ces données. Je vais donc me renseigner.
M. John Cummins: Je voudrais, monsieur le président, que vous lui demandiez qu'il nous les fournisse sans délai. Il a eu amplement le temps de le faire.
Le président: Le greffier du comité a communiqué avec lui par téléphone. Je vais l'appeler dès que la réunion sera terminée.
M. John Cummins: Merci beaucoup.
Le président: La séance est levée. Merci beaucoup.