SNAS Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 13 mars 2002
Le
Sous-comité sur la sécurité nationale du Comité permanent de la justice et des
droits de la personne se réunit aujourd'hui à 16 h 03, dans la salle 112-N de l'édifice
du centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Sous-Comité
présents: Bill
Blaikie, Derek Lee, Peter MacKay, Lynn Myers, David Pratt, Geoff Regan et Kevin
Sorenson.
Membre substitut présent: Andy Scott pour Marlene Jennings.
Aussi présent: De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Philip Rosen, analyste
principal.
Témoins: Du Comité de surveillance des
activités de renseignement de sécurité: L'hon. Paule Gauthier, c.p., O.C., c.r.,
présidente; Raymond Speaker, c.p., O.C., membre du Comité; Susan Pollak, directrice
générale; Rona Shaffran, directeur exécutif adjoint; Thomas Dastous, avocat
principal.
Conformément à la motion du
Comité permanent de la Justice et des droits de la personne adoptée le 16
octobre 2001, le Sous-comité entreprend une étude du Rapport du Comité de
surveillance des activités de renseignement de sécurité pour l'exercise
2000-2001.
L’hon. Paule Gauthier fait
une déclaration et répond aux questions avec les autres témoins.
À 17 h 34, le Sous-Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Richard Rumas