SNAS Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le lundi 26 novembre 2001

Le Sous-comité sur la sécurité nationale du Comité permanent de la justice et des droits de la personne se réunit aujourd'hui à 11 h 08, dans la salle 307 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Derek Lee, président.

Membres du Sous-Comité présents: Bill Blaikie, Marlene Jennings, Derek Lee, Lynn Myers, Geoff Regan, Kevin Sorenson, Vic Toews et Bryon Wilfert.

Autre député présent : Larry Bagnall.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Phil Rosen, attaché de recherche

Conformément à la motion du Comité permanent de la justice et des droits de la personne (mardi 16 octobre 2001), le Sous-comité entreprend l’exercice de son mandat.

Sur motion de Lynn Myers, il est convenu, -- Que Bryon Wilfert soit élu vice-président du Sous-comité.

Sur motion de Vic Toews, il est convenu, -- Que Kevin Sorenson soit élu vice-président du Sous-comité.

Sur motion de Lynn Myers, il est convenu, -- Que le Sous-comité tienne des audiences non officielles le 26 novembre et le 10 décembre 2001 et que ces audiences aient lieu à huis clos.

Sur motion de Lynn Myers, il est convenu, -- Que le Sous-comité s’ajourne.

À 11 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-Comité

Richard Rumas