SBLI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le mardi 25 février 2003
Le
Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd'hui à
huis clos, à 13 h 08, dans la salle 112-N de l'édifice du centre.
Membres du Sous-comité
présents: Reg
Alcock, Bonnie Brown, Joe Fontana, Walt Lastewka, Judi Longfield, Tom Wappel,
John Williams.
Autres Membres
présents : Roger Gallaway; Gary Lunn;
Bernard Patry; David Pratt; Benoît Sauvageau; Bob Wood.
Aussi présents: Diane Deschamps, greffier du Comité
permanent de la défense nationale et des anciens combattants et Greffier du
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants; Georges Etoka, greffier du Sous-comité sur le
transport maritime du Comité permanent des transports; Jeremy LeBlanc, greffier
du Comité permanent des pêches et océans; Stephen Knowles, greffier du Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international; Eugene
Morawski, greffier du Comité permanent de l’environnement et du développement
durable; Bill Farrell, greffier du Comité permanent de la citoyenneté et de
l’immigration; De la Direction générale des services financiers et des
ressources humaines : Nicholas Pappas, conseiller financier principal.
Walt Lastewka est élu
président du Sous-comité et prend place au fauteuil.
Le Sous-comité examine
l’enveloppe budgétaire générale des comités. Le greffier présente un exposé sur la situation financière
pour les exercices 2002-2003 et 2003-2004.
Il est convenu, - Que le
Sous-comité confirme qu’un budget opérationnel de 9 000 $ soit alloué
au Sous-comité sur le transport maritime du Comité permanent des transports
pour un contrat de service avec expertise spéciale en ce qui concerne la
gestion de la Voie maritime et les préoccupations des intéressés (année
financière 2002-2003).
Il est convenu, - Que le
Sous-comité confirme qu’un budget de 19 613 $ soit alloué au
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants pour se rendre à St-John, T.-N., le 31 mars 2003,
pour une Mission d’étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens
combattants (année financière 2002-2003).
Il est convenu, - Que le
Sous-comité confirme qu’un budget de 83 800 $ soit alloué au
Sous-comité sur le transport maritime du Comité permanent des transports pour
se rendre à Washington, D.C. et Tampa, É.-U., du 18 au 23 mars 2003, pour son
Étude du réseau des Grands-Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent (année
financière 2002-2003).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 29 278 $ soit alloué en principe au Comité permanent de
l’environnement et du développement durable pour se rendre à Londres,
Angleterre, du 24 au 27 mars 2003, pour une rencontre conjointe avec le
commissaire à l’environnement et au développement durable et le Comité de
l’environnement de la Chambre des communes de l’Angleterre sur des questions de
l’environnement et du développement durable (année financière 2002-2003).
Il est convenu, - Que le
Sous-comité confirme qu’un budget de 47 234 $ soit alloué au
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants pour se rendre à Halifax (N-É), Charlottetown (IPÉ),
St-John (NB), du 1er au 4 avril 2003, pour une Mission d’étude sur les soins de
longue durée prodigués aux anciens combattants (année financière 2003-2004).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 217 941 $ soit alloué au Comité permanent de la défense
nationale et des anciens combattants pour se rendre à Washington (D.C.),
Norfolk (Virginie), Colorado Springs (Colorado), San Diego (Californie), du 6
au 16 mai 2003, pour tenir des discussions sur la coopération pour la défense
entre le Canada et les États-Unis avec des parlementaires américains, des
cadres gouvernementaux, des officiers militaires et des universitaires (année
financière 2003-2004).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 46 200 $ soit alloué au Sous-comité sur le transport
maritime du Comité permanent des transports pour se rendre à Chicago (É.-U.),
en avril 2003, pour son étude du Réseau des Grands-Lacs et de la Voie maritime
du Saint-Laurent (année financière 2003-2004).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 23 300 $ soit alloué au Sous-comité sur le transport
maritime du Comité permanent des transports pour se rendre à Sarnia (Ontario),
en avril 2003, pour son étude du Réseau des Grands-Lacs et de la Voie maritime
du Saint-Laurent (année financière 2003-2004).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 106 471 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et
océans, pour se rendre à St-John’s, Halifax, Moncton et Gaspé, du 4 au 8 mai
2003, pour des audiences publiques relatives à son étude sur les questions
touchant les pêches en Atlantique (année financière 2003-2004).
Il est convenu, - Qu’un
budget de 131 184 $ soit alloué au Comité permanent des affaires
étrangère et du commerce international, pour se rendre à New York, Londres,
Bruxelles, Paris, du 8 au 15 mai 2003, pour étudier les relations avec le monde
musulman (année financière 2003-2004).
À 13:50, le Sous-comité s’ajourne
jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
André Gagnon