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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le jeudi 26 février 2004

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 06, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Gilbert Barrette, l'hon. Don Boudria, Bonnie Brown, Réal Ménard, Rob Merrifield, Greg Thompson et l'hon. Susan Whelan.

Membres substituts présents : André Harvey pour Gerry Byrne.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de gestion; Scott Broughton, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé, de la population et de la santé publique; Susan Fletcher, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Diane Gorman, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Wendy Sexsmith, directrice générale, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire; Ian Potter, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits; Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique, de la santé et des communications.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le 19 février 2004.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique SANTÉ.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2004/02/26 15 h 20