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37e législature, 3e session   (2 février 2004 - 23 mai 2004)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

T

Tabac et cigarettes

    >>Incendies, décès, blessures, réduction, gouvernement, mesures, q.o., 1982(34:1440)
    >>Inflammabilité réduite, projet de loi C-260 de la session précédente
    >>>Adoption, déc. art. 31, 2214(38:1405)
    >>>Rétablissement à l'étape de l'adoption par la Chambre, 11(1:1650)
    >>Voir aussi Marijuana--Consommation--Santé; Office d'investissement du Régime de pensions du Canada--Fonds, placement

Tabac, industrie

    >>Québec, producteurs, reconversion, aide financière, q.o., 1164(20:1200)

Tabagisme

    >>Lutte
    >>>Convention sur le tabac, Canada, ratification, q.o., 1215(21:1455)
    >>>Promotion, gouvernement, financement, 918(16:1345)
    >>>Stratégie, financement, coupure, q.o., 3196(55:1200)

Table ronde Canada--Autochtones, Ottawa, Ont., 19 avril 2004

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie. Voir Environnement, protection--Indicateurs

Taïwan

    >>Élus, visite au Canada, interdiction, q.o., 2585-6(44:1440-5)
    >>Président, Chen Shui-bian, réélection, déc. art. 31, 1599(27:1405)
    >>Voir aussi Maladie de la vache folle--Alberta--Exportations--Embargo; Organisation mondiale de la santé

Taking lives, film. Voir Compton--Stanstead, circonscription

Taku, rivière. Voir Tulsequah Chief Mine

Talisman Energy, société

    >>Soudan, investissements, retrait, 1002-3(17:1530-45), 1010(17:1630)
    >>Voir aussi Office d'investissement du Régime de pensions du Canada--Fonds, placement

Tapestry Pictures

    >>Télévision, émissions, production, 1651(28:1700)

Tardif, Antoine. Voir Haïti--Crise--Forces canadiennes--Membres

Taux d'expédition. Voir Bibliothèques publiques--Livres

Taxe d'accise

    >>Loi, modification. Voir Voies et moyens, motions
    >>Voir aussi Bijoux

Taxe d'accise, Loi (modification), Loi--C-456. St-Hilaire

    >>Rétablissement à l'étape de la 1re l., art. 86.1, 10-1(1:1050)
    >>2e l., 3103-10(53:1820-1920)
    >>Voir aussi TPS--Couches pour enfants, exemption, projet de loi C-456

Taxe d'accise, Loi (modification), Loi--C-488. Wasylycia-Leis

    >>1re l., 1076-7(19:1010)
    >>Voir aussi Produits d'hygiène féminine--TPS, exemption, projet de loi C-488

Taxe d'accise, Loi (modification: matériel d'alphabétisation), Loi--C-525. Wasylycia-Leis

    >>1re l., 2829(49:1005)
    >>Voir aussi TPS--Matériel d'alphabétisation, exemption, projet de loi C-525

Teacam Sea. Voir Pétrole, déversement en mer

Technologie de pointe. Voir Ottawa Talent Initiative--Forum

Technologie du développement durable Canada

    >>Eau, sol, propreté, mandat, élargissement, budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1650), 1828(31:1730)
    >>Financement, budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1650), 1831(31:1750), 1967(34:1305)
    >>Imputabilité, 1831(31:1750)

Technologies environnementales. Voir plutôt Écotechnologie

Technologies nouvelles

    >>Développement et application, 6(1:1640), 12(1:1655-1700)
    >>Voir aussi Arts et culture; Biotechnologie; Bovins--Sur pied, analyse; Communications, technologie; Écotechnologie; Effet de serre--Gaz, émissions; Impôt sur le revenu des sociétés; Information, technologie; Nanotechnologie; Petites entreprises; Santé, services

Technologies vertes. Voir plutôt Écotechnologie

Teen Tour Band de Burlington

    >>Concert annuel Lincoln Alexander, 6e édition, déc. art. 31, 2024(35:1100)

Telegdi, Andrew (Lib.--Kitchener--Waterloo)

    >>Autochtones, 1714(29:1520)
    >>Bière, déc. art. 31, 548(10:1105)
    >>Bois d'oeuvre, m. (Cullen), 2007-8(34:1740-5)
    >>Bryden, 3161-2(54:1555)
    >>Budget, 23 mars 2004, m. (Goodale), 1713-4(29:1515-25)
    >>Cadre multilatéral de l'apprentissage et de la garde des jeunes enfants, 1713(29:1520)
    >>Centre pour l'innovation dans la gouvernance internationale, déc. art. 31, 2794(48:1415)
    >>CKCO, station de télévision de Kitchener, déc. art. 31, 1300-1(23:1410)
    >>Code criminel (modification: protection des enfants et autres personnes vulnérables) et Preuve au Canada, Loi (modification), Loi--C-12, 951(16:1720)
    >>Contraventions, Loi et Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification), Loi--C-10, 945(16:1630-5)
    >>Dette publique, réduction, 1713-4(29:1515-25)
    >>Économie, croissance, 1713(29:1515)
    >>Enseignement postsecondaire, 1713-4(29:1520)
    >>Étudiants, prêts, Programme, 1714(29:1520)
    >>Gouvernement, dépenses, 1713(29:1515-20)
    >>Gouvernement, publicité, commandites, programme, m. subsides (MacKay), 3136-7(54:1255-1300), 3161-2(54:1555)
    >>Impôt sur le revenu des particuliers, déc. art. 31, 1975(34:1400)
    >>Kitchener--Waterloo, circonscription, 1713(29:1520)
    >>Mariage, pétitions, 2999(52:1005)
    >>Marijuana, 945(16:1630-5)
    >>Matthews, Burton C., déc. art. 31, 55(2:1410)
    >>Pornographie infantile, 951(16:1720)
    >>Recherche et développement, 1714(29:1520)
    >>Research in Motion, déc. art. 31, 1398(24:1405)
    >>Santé, soins, régime, 1714(29:1520)
    >>Université de Waterloo, déc. art. 31, 2676(46:1410)
    >>Westbank, première nation, autonomie gouvernementale, Loi--C-11, 2271-3(39:1205-15)

Télémarketing

    >>Liste de personnes désirant être exclues, projet de loi C-520, Abonnés auto-exclus, registre, présentation, 2513-4(43:1510)

Téléphone cellulaire

    >>À appareil photo numérique intégré, utilisation pour voyeurisme. Voir plutôt Voyeurisme--Criminalisation

Télévision

    >>Émissions
    >>>Contenu canadien
    >>>>Québec et Canada anglais, distinction, 476(9:1040-5)
    >>>>Secteur privé, financement, contribution, 1652(28:1710)
    >>>Production, financement, 1671(29:1030)
    >>>Violentes, gouvernement, mesures, pétition, 1926(33:1700)
    >>Voir aussi CKCO, station de télévision de Kitchener; Fonds canadien de télévision; RAI International

Télévision par satellite

Tembec. Voir Bois d'oeuvre--États-Unis--Libre-échange

Témiscamingue, circonscription. Voir Armes à feu, contrôle--Enregistrement--Coût--Abitibi--Baie-James--Nunavik, circonscription; Budget--Consultations

Témoins

    >>Protection, Ferris, Kevin Ross, identité, changement, déc. art. 31, 3146(54:1410)
    >>Voir aussi Comptes publics, Comité--Rapports--2e; Enfants

Tempête. Voir Nouvelle-Écosse

Termes laitiers, Loi--C-340. Vellacott

    >>Rétablissement à l'étape de la 1re l., art. 86.1, 10-1(1:1050)
    >>2e l., 1468-76(25:1330-1420)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 1476(25:1425)
    >>Voir aussi Lait et produits laitiers, industrie--Étiquetage, termes laitiers, utilisation--Projet de loi C-340

Terre-Neuve-et-Labrador

    >>Budget, 1880(32:1525)
    >>Lien permanent entre Terre-Neuve et le Labrador, q.o., 1163(20:1155)
    >>Population, exode, 1880(32:1525)
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Terrorisme

    >>Attaques au Canada, probabilité, Bibliothèque du Congrès américain, rapport, 1434-5(24:1815-25)
    >>>Q.o., 315(6:1435)
    >>Gang Ranch, C.-B., territoire acheté par un financier saoudien associé aux attentats du 11 septembre, activités, examen, q.o., 1874-5(32:1445-50)
    >>Lutte, causes profondes, attaque, 72(2:1605)
    >>Voir aussi Criminels--Transfèrement international; Israël--Attentats

Terroristes

    >>Khadr, famille, cas, gouvernement, mesures, déc. art. 31, 1207(21:1410)
    >>Voir aussi Arménie

Tétrahydrocannabinol (THC). Voir Marijuana

Textile et vêtement, industrie

    >>Étiquetage, nom et adresse de l'usine de fabrication, indication, projet de loi C-527, présentation, 3081-2(53:1510)
    >>Future Tex 2004, conférence annuelle, tenue, déc. art. 31, 2793(48:1410)
    >>Importation, douanes, droits
    >>>Barrières, q.o., 2340(40:1135)
    >>>Levée, 1493(26:1300), 1846(32:1125)
    >>>>Q.o., 1757-8(30:1145-50), 2340(40:1135)
    >>Mises à pied, concurrence, relations, q.o., 2340(40:1135)
    >>Voir aussi Douanes, tarif--Préférence générale; Office d'investissement du Régime de pensions du Canada--Fonds, placement

Textiles, étiquetage, Loi (modification), Loi--C-527. Jennings

    >>1re l., 3081-2(53:1510)
    >>Voir aussi Textile et vêtement, industrie--Étiquetage, nom et adresse de l'usine de fabrication, indication, projet de loi C-527

THC. Voir plutôt Tétrahydrocannabinol

The Chomedey News, journal

    >>Prix Blue Ribbon General Excellence Award, déc. art. 31, 1247(22:1400)

The Overcoat, pièce de théâtre. Voir Canadian Stage Company, troupe de théâtre

The Story of Fairbank Oil, livre. Voir Pétrole et gaz, industrie

Théâtre. Voir Canadian Stage Company; Festival de Stratford; Journée mondiale du théâtre

Thériault, Camille. Voir Fédération des caisses populaires acadiennes--Cormier

Thetford Mines, Qué., région. Voir Amiante--Chrysotile--Utilisation

Thibault, l'hon. Robert (Lib.--Ouest Nova)

    >>Acadie, m., 2512(43:1505)
    >>Acadiens, m. (Bergeron), 464-6(8:1820-30)
    >>Agriculture, 1729(29:1705)
    >>Assurance-emploi, Compte, 1149(20:1035)
    >>Assurance-emploi, régime, m. (Asselin), 91(2:1825)
    >>Budget, 1728(29:1705)
    >>Budget, 23 mars 2004, m. (Goodale), 1728-30(29:1705-10)
    >>Cancer de la prostate
    >>>Déc. art. 31, 2137(37:1405)
    >>>Q.o., 2221(38:1445)
    >>Centre Pearson pour le maintien de la paix, déc. art. 31, 1248(22:1405)
    >>Clôture, art. 57, 479(9:1105)
    >>Corning, Sara, déc. art. 31, 1600(27:1410)
    >>Cottreau, Ernest George, déc. art. 31, 1299(23:1405)
    >>Défense antimissiles nord-américain, système, m. subsides (Bachand), 791(14:1035), 793(14:1045)
    >>Défi Mathieu Da Costa, déc. art. 31, 1152(20:1100)
    >>Discours du Trône, m. (Jobin), 456(8:1655), 458(8:1710), 477-80(9:1055-1110), 500(9:1330)
    >>Enseignement postsecondaire, 1729(29:1705)
    >>>Pétition, 1636(28:1520)
    >>Étangs bitumineux, Sydney, N.-É., 500(9:1330)
    >>Finances publiques, 477(9:1055)
    >>Fonds d'innovation de l'Atlantique, 1729(29:1710)
    >>Forces canadiennes, 1729-30(29:1710)
    >>Gouvernement, publicité, commandites, programme, 456(8:1655)
    >>Impôt sur le revenu, 1729(29:1705)
    >>Journée de commémoration du Grand Dérangement, 465(8:1820)
    >>Langues officielles, 465(8:1820-5)
    >>Maladie de la vache folle, 458(8:1710)
    >>Ouest Nova, circonscription, 477-9(9:1055-1100)
    >>Péréquation et permettant au ministre des Finances de faire certains paiements en matière de santé, Loi--C-18, 1149(20:1035)
    >>Péréquation, paiements, 1149(20:1035)
    >>Pétrole et gaz, 480(9:1110)
    >>Procédure, motions, 2512(43:1505)
    >>Recherche et développement, 1729(29:1710)
    >>Recherche universitaire, 1729(29:1710)
    >>Réserve pour éventualités, 1728(29:1705)

Thibeault, Yolande (Lib.--Saint-Lambert)

    >>Assurance-emploi, régime, m. subsides (Crête), 2850-2(49:1235-55)
    >>Code criminel et autres lois (modification: drogues et conduite avec facultés affaiblies), Loi--C-32, 2692(46:1555-1605)
    >>Conduite avec facultés affaiblies par la drogue, 2692(46:1555-1605)
    >>Congés parentaux, 2850(49:1235)
    >>Effet de serre, q.o., 2033(35:1150)
    >>Groupe de travail libéral sur les aînés, déc. art. 31, 606(11:1410)
    >>Mois de l'histoire des Noirs, déc. art. 31, 94(3:1405)
    >>Nouveaux Horizons, programme, déc. art. 31, 2024(35:1100)
    >>Personnes âgées, déc. art. 31, 2215(38:1410)
    >>Premières nations, gestion financière et statistique, Loi--C-23, 2422(41:1825)
    >>Sans-abri, déc. art. 31, 3033(52:1410)
    >>Semaine nationale des soins palliatifs, déc. art. 31, 2863(49:1410)

Thompson, Greg (PCC--Nouveau-Brunswick-Sud-Ouest)

Thompson, Myron (PCC--Wild Rose)

Tibet

    >>Chine, droits de la personne, violation
    >>>Droits de la personne, Sous-comité, étude, déc. art. 31, 3072(53:1415)
    >>>Pétition, 3084(53:1525)

Ticket modérateur. Voir Santé, soins, régime

Time, magazine. Voir Arbour, Louise; Laliberté, Guy

Timor oriental. Voir Haïti--Crise

Tirabassi, Tony (Lib.--Niagara-Centre)

    >>Allusion à Tirabassi, course à l'investiture libérale dans la circonscription de Welland, déc. art. 31, 2025(35:1105)
    >>Femmes chefs d'entreprises, déc. art. 31, 375-6(7:1405)

Tla-o-qui-aht, première nation. Voir Mont-Riding, Man. et Pacific Rim, C.-B., parcs nationaux--Terres, réserves indiennes, transfert

Tlicho, peuple

Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale, Loi--C-31. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Mitchell)

    >>Voies et moyens, motion, adoption, m. (Mitchell) adoptée, 1918-9(33:1540)
    >>1re l., 1922-3(33:1635)
    >>2e l., 2101-4(36:1800-30), 2163-9(37:1705-55), 2229-43(38:1520-1705), renvoi au Comité des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles, 2251(38:1825)
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 2250-1(38:1825)
    >>Voir aussi Tlicho, peuple--Revendications territoriales et autonomie gouvernementale, accord--Projet de loi C-31

Toews, Vic (PCC--Provencher)

Tonks, Alan (Lib.--York-Sud--Weston)

    >>Ampoule fluorescente compacte, déc. art. 31, 2336(40:1115)
    >>Assurance-emploi, Compte, 1865(32:1355), 1878(32:1505)
    >>Budget, 23 mars 2004, m. (Goodale), 1862-5(32:1335-55), 1877-8(32:1505-10)
    >>Code criminel (modification: protection des enfants et autres personnes vulnérables) et Preuve au Canada, Loi (modification), Loi--C-12, 2243-5(38:1710-20)
    >>Collenette, déc. art. 31, 3071(53:1410)
    >>Construction navale, 1878(32:1510)
    >>Criminels, 2400-2(41:1540-55)
    >>Délinquants, transfèrement international, Loi--C-15, 2400-2(41:1540-55)
    >>Discours du Trône, m. (Jobin), 501-3(9:1335-50)
    >>Dollar, taux de change, 1863-4(32:1340-5)
    >>Économie, croissance, 1863(32:1340)
    >>Effet de serre, 502(9:1345)
    >>>Déc. art. 31, 1702(29:1410)
    >>Élections, m. subsides (Reynolds), 2479-81(42:1620-45)
    >>Emploi, création, 501(9:1335-40), 1863(32:1340)
    >>>Déc. art. 31, 987(17:1400)
    >>Enfants, 2244(38:1710-5)
    >>Enfants, exploitation sexuelle, 2244(38:1710)
    >>Familles à faible revenu, 3108-9(53:1900-5)
    >>Gouvernement, 501(9:1335)
    >>>M. subsides (MacKay), 1531-2(26:1630-40)
    >>Gouvernement, dépenses, 1864(32:1345)
    >>Gouvernement, publicité, commandites, programme, m. subsides (Hill, Grant), 671(12:1330), 673(12:1350)
    >>Gouvernement, transparence, Loi--C-462, 1030-1(17:1910-5)
    >>Hockey, déc. art. 31, 2959-60(51:1400)
    >>Impôt sur le revenu, 1864(32:1345-50)
    >>Impôt sur le revenu des sociétés, 1864(32:1350)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais afférents à un véhicule à moteur utilisé par un travailleur forestier), Loi--C-303, 1433-4(24:1810-5)
    >>Information, accès, 1030-1(17:1910-5)
    >>Intérêt, taux, 1863(32:1340)
    >>Logements abordables, 1863(32:1335)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 1863(32:1335-40)
    >>Mois de l'histoire des Noirs, déc. art. 31, 308(6:1400)
    >>Politique étrangère, 502-3(9:1345-50)
    >>Pornographie infantile, 2243-5(38:1710-20)
    >>Quai de l'île Saturna, q.o., 2034(35:1150)
    >>Réserve pour éventualités, 1864(32:1345)
    >>Sans-abri, 1863(32:1335)
    >>Santé, soins, régime, 501(9:1335)
    >>Taxe d'accise, Loi (modification), Loi--C-456, 3108-9(53:1900-5)
    >>TPS, 501-2(9:1340), 1864(32:1350), 1877(32:1505), 3108-9(53:1900-5)
    >>Transport en commun, 1878(32:1505)
    >>Transport urbain, déc. art. 31, 675(12:1405)
    >>Travailleurs qualifiés, q.o., 2970(51:1500)
    >>Voyeurisme, 2244(38:1715)

Toronto-Danforth, circonscription

    >>Élections, Layton, Jack, candidature, partage du vote, 183(4:1135)

Toronto, Ont.

    >>Aide fédérale, 75-6(2:1625-40), 181-3(4:1110-25)
    >>>Députés, information, accès, 182-3(4:1120-30)
    >>>Layton, Jack, propos, 182(4:1120)
    >>Arts, renaissance, 588(11:1205)
    >>Calgary, besoins, comparaison, 183(4:1125-30)
    >>Députés libéraux fédéraux, représentation, Toronto Star, article, 181(4:1110)
    >>Expansion urbaine, mesures, 588(11:1210)
    >>GO, réseau, investissements, 588(11:1205)
    >>Gouvernement fédéral, dépenses, députés, information, accès. Voir plutôt sous le titre susmentionné Aide fédérale--Députés, information, accès
    >>Infrastructure, état, 588(11:1205)
    >>Voir aussi Aéroport international Lester B. Pearson; Animaux, cruauté; Emploi, création; Fonction publique--Embauche; Logements abordables; Pornographie infantile--Lutte; Racisme et discrimination--Antisémitisme; Recherche universitaire--MaRS, programme; Sans-abri; Transport en commun

Toronto Star. Voir Toronto, Ont.--Députés libéraux fédéraux

Toronto Transit Commission (TTC)

    >>50e anniversaire, déc. art. 31, 1866(32:1405)

Torsney, Paddy (Lib.--Burlington)

    >>Abonnés auto-exclus, registre, Loi--C-520, 2513(43:1510)
    >>Administration financière des premières nations, 2413(41:1715), 2985(51:1655-1700)
    >>Agostino, Dominic, déc. art. 31, 1700(29:1400)
    >>Allusions à Torsney, hommage comme présidente de comité, 908-9(16:1230-45)
    >>Armes à feu, contrôle, déc. art. 31, 2502(43:1405)
    >>Burlington, Ont., déc. art. 31, 2863(49:1410)
    >>Commission de la fiscalité des premières nations, 2413(41:1720), 2986(51:1700)
    >>Conseil de gestion financière des premières nations, 2413(41:1720), 2985(51:1700)
    >>Contraventions, Loi et Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification), Loi--C-10, 916-8(16:1335-40)
    >>Criminels, 2368-9(41:1205-15), 2404(41:1615)
    >>Délégations interparlementaires, 1315(23:1540)
    >>Délinquants, transfèrement international, Loi--C-15, 2368-9(41:1205-15), 2404(41:1615)
    >>Discours du Trône, m. (Jobin), 19(1:1745)
    >>Eaux usées, déc. art. 31, 1866(32:1400)
    >>Enseignement postsecondaire, 19(1:1745)
    >>Fonction publique, q.o., 930(16:1450)
    >>Gray, Herb, déc. art. 31, 866(15:1100)
    >>Immunisation, programme, q.o., 2392-3(41:1455)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais relatifs à l'adoption d'un enfant), Loi--C-246, 847(14:1725)
    >>Institut de la statistique des premières nations, 2413(41:1720), 2986(51:1700-5)
    >>Jeunes contrevenants, 917(16:1340)
    >>Libérations conditionnelles, 884-6(15:1300-10)
    >>Mariage, pétition, 1049(18:1520)
    >>Marijuana, 916-8(16:1335-40)
    >>>Q.o., 2031(35:1135)
    >>Mines antipersonnel, q.o., 1046(18:1505)
    >>Mois de la sensibilisation à la sclérose en plaque, déc. art. 31, 2746(47:1400)
    >>Premières nations, gestion financière et statistique, Loi--C-23, 2412-3(41:1715-20), 2985-8(51:1655-1715)
    >>Procédure
    >>>Délégations interparlementaires, 1315(23:1540)
    >>>Langage antiparlementaire, 1064-5(18:1710-5)
    >>Racisme et discrimination, q.o., 1510(26:1450)
    >>Santé publique, q.o., 2871(49:1455)
    >>Sclérose en plaques, déc. art. 31, 2961(51:1410)
    >>Sclérose latérale amyotrophique, déc. art. 31, 1399(24:1415)
    >>Sécurité publique, q.o., 2871(49:1455)
    >>Système correctionnel et mise en libération sous condition, Loi ainsi que d'autres lois en conséquence (modification), Loi--C-19, 884-6(15:1300-10)
    >>Table ronde Canada--Autochtones, Ottawa, Ont., 19 avril 2004, 2985-6(51:1655-1705)
    >>Teen Tour Band de Burlington, déc. art. 31, 2024(35:1100)
    >>Télémarketing, 2513(43:1510)
    >>Toxicomanie, 917(16:1335-40)

Tourisme

    >>Exploitants, assurances, prix, hausse, incidence, déc. art. 31, 1109(19:1405)
    >>Kootenay--Columbia, circonscription, transport ferroviaire, déc. art. 31, 1625(28:1410)
    >>Redressement, 1849(32:1150)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Travailleurs saisonniers; Cap-Breton, N.-É.--2e attraction; Frontière, États-Unis--Canada, sécurité; Lieux et monuments historiques; Mont-Riding, Man. et Pacific Rim, C.-B., parcs nationaux; Parcs nationaux; Partenariat du tourisme du Canada atlantique

Tourisme sexuel

    >>Condamnations, loi, efficacité, 2332-3(40:1045-50)

Tournoi annuel Vince Ryan. Voir Hockey

Tournoi de coeurs de Scott. Voir Curling

Toxicomanie

    >>Jeunes
    >>>Longévité, statistiques, 916(16:1330)
    >>>Répercussions, 914-5(16:1315-25)
    >>Polytoxicomanie. Voir Autochtones--Enfants
    >>Recherche et éducation, financement, 911(16:1300), 917(16:1340)
    >>Traitement, 911(16:1300), 917(16:1335)

TPS

Traçabilité, système. Voir Maladie de la vache folle--Alberta

Train rapide

    >>Québec--Windsor, corridor, projet, coût, 2886-7(49:1640)

Traités, accords internationaux

    >>Négociation et conclusion, pouvoirs, Cabinet, Parlement, 36(2:1200), 112(3:1550)

Transcona, Man. Voir Canadien National--Conflit de travail

Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (TCSPS)

    >>Financement, augmentation, 541-6(10:1020-55), 560-70(10:1210-1330)
    >>>Provinces, besoins, hausse, compensation insuffisante, 563(10:1235-40)
    >>PIB, pourcentage, représentation, 541(10:1020), 565(10:1250)
    >>Projet de loi C-18
    >>>Présentation, 471(9:1010)
    >>>Scission, Bloc québécois, position, 543-5(10:1035-40), 566-70(10:1250-1330)
    >>Réduction, 1148(20:1020-5)
    >>Scission, 1947(34:1040)
    >>Voir aussi Enseignement postsecondaire; Péréquation, paiements; Santé, soins, régime

Transfert, paiements

    >>Colombie-Britannique, 524(9:1645)
    >>Nord canadien, renouvellement, 1652(28:1715)
    >>Provinces de l'Atlantique, 1169(20:1230)
    >>Québec, réduction, Bloc québécois, Léonard, comité spécial, étude, 2728(47:1130-5), 2761(47:1530)
    >>>Déc. art. 31, 2384(41:1405)
    >>Réduction, 49(2:1335), 184(4:1140)
    >>Voir aussi Santé, soins, régime

Transparency International. Voir Gouvernement--Corruption

Transport en commun

Transport urbain

    >>Infrastructure, Programme, financement continu
    >>>Association canadienne du transport urbain, étude, déc. art. 31, 675(12:1405)
    >>>Pacte pour les collectivités, mesures, 5-6(1:1640)
    >>>>Budget, 23 mars 2004, mesure, 1620(27:1645)
    >>Voir aussi Effet de serre--Gaz, émissions

Transports

    >>Énergie de remplacement, 8(1:1640)
    >>Projet de loi C-26 de la session précédente, rétablissement, 328(6:1600)
    >>Réseau, amélioration, discours du Trône, mention, omission, 475(9:1035)
    >>Voir aussi Écotechnologie; Effet de serre--Gaz, émissions; Régions rurales

Transports aériens

    >>Agents de bord, nombre, diminution, appareils de plus de 50 places, sécurité, répercussions, 1495(26:1315)
    >>>Déc. art. 31, 1154(20:1105)
    >>Carburant, taxes, réduction, q.o., 3038(52:1445)
    >>Prince George--Peace River, circonscription, services, réduction, déc. art. 31, 2024(35:1100)
    >>Sécurité, radiobalises de détresse, pétition, 1315(23:1535)
    >>Taxe aéroportuaire de 24 $
    >>>Élimination, Parti conservateur du Canada, position, 1641(28:1550)
    >>>Réduction, 1966(34:1305), 2722(47:1055)
    >>Taxes et redevances, réduction, q.o., 3038(52:1445)
    >>Vols intérieurs, taxe, réduction de 1 $, 1886(32:1610)

Transports ferroviaires

    >>Bruit, plaintes
    >>>Hochelaga--Maisonneuve, circonscription, 2057-8(36:1315-25)
    >>>Office des transports du Canada, mesures, 1495(26:1315), 2057-9(36:1315-25)
    >>>>Q.o., 682(12:1440)
    >>Drummondville, Qué., voie d'évitement, prolongement à l'intérieur des limites urbanisées, Canadien National, projet, déc. art. 31, 2215(38:1410)
    >>Matériel ferroviaire, visibilité, projet de loi C-511, Sécurité ferroviaire, Loi (modification: visibilité du matériel ferroviaire), présentation, 1942(34:1010)
    >>Passages à niveau, sécurité, mesures, déc. art. 31, 252(5:1105)
    >>Pont, effondrement, Bureau de la sécurité des transports, rapport, q.o., 1112(19:1420)
    >>Revitalisation, plan, déc. art. 31, 1205(21:1400)
    >>Voyageurs, financement, 2773(47:1710), 3041(52:1505)
    >>>Q.o., 1986(34:1500)
    >>Wagons, réflecteurs latéraux, installation
    >>>Déc. art. 31, 2625(45:1105)
    >>>Q.o., 2074(36:1500)
    >>Voir aussi Aéroports de Montréal--Mirabel; Tourisme--Kootenay--Columbia, circonscription

Transports maritimes

    >>Dommages, responsabilité, projet de loi C-493, Responsabilité en matière maritime, Loi (modification: tourisme d'aventure), présentation, 1365(24:1010)
    >>Eau de ballast, déchets pétroliers, déversement, oiseaux marins, protection
    >>>Amendes plus sévères, 2901-8(50:1000-55), 2923-9(50:1215-1305), 3177-84(55:1005-50), 3199-202(55:1220-40)
    >>>>Projet de loi C-34, Oiseaux migrateurs, convention, Loi de 1994 et Environnement, protection, Loi canadienne (1999) (modification)
    >>>>>Étude, accélération, adoption à toutes les étapes le même jour, 2929-30(50:1310), 2932(50:1325)
    >>>>>Présentation, 2829(49:1005)
    >>>Teacam Sea. Voir plutôt Pétrole, déversement en mer
    >>Sécurité, mesures, q.o., 1984(34:1450)

Transports, ministère

    >>Diversité, stratégie, 230(4:1700)

Trappes. Voir plutôt Pièges

Travail. Voir Automobiles et autres véhicules à moteur--Utilisation; Douanes, tarif--Préférence générale--Textile et vêtement, industrie; Mexique; Office d'investissement du Régime de pensions du Canada--Fonds, placement--Droits de la personne

Travail saisonnier

    >>Environnement, protection, 2837(49:1050)
    >>Régions dépendantes
    >>>Adaptation, économie du savoir, application, 2837(49:1050)
    >>>Jeunes, exode, 2837-8(49:1050-5)
    >>Travailleurs étrangers, 2837(49:1050)

Travailleurs

    >>Compétences, acquisition et apprentissage, budget, 23 mars 2004, mesures, 1619(27:1635), 1683(29:1155), 1727(29:1650)
    >>Discours du Trône, mention, omission, 219-21(4:1545-1600)
    >>Santé, services. Voir plutôt Santé, services--Personnel
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu; Jour de compassion pour les travailleurs, Loi (modification), Loi--C-498; Jour de deuil national; Journée internationale des travailleuses et des travailleurs; Syndicats--Liberté d'association; Wal-Mart

Travailleurs âgés

    >>Projets pilotes, reconduction, q.o., 2970(51:1455)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime; Pêches

Travailleurs âgés, adaptation, Programme (PATA)

    >>Remplacement, mesures, 1578-9(27:1125), 1589(27:1250)
    >>Rétablissement, 2839(49:1105), 2873(49:1505)
    >>>Déc. art. 31, 2383(41:1400)
    >>>Q.o., 2752(47:1435)
    >>Voir aussi Acton International--Jeunes, licenciement

Travailleurs étrangers

    >>Inde, Gold River, C.-B., usine de pâte à papier, démontage, permis ministériels, q.o., 1633(28:1500-5), 2868-9(49:1440-5)
    >>Permis, délivrance, q.o., 2918(50:1145)
    >>Voir aussi Douanes, tarif--Préférence générale--Textile et vêtement, industrie; Société maritime CSL; Travail saisonnier

Travailleurs indépendants

    >>Programmes axés sur le marché du travail, actualisation, 7(1:1640), 16(1:1720)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime

Travailleurs qualifiés

    >>Promotion, gouvernement, mesures, q.o., 2970(51:1500)

Travailleurs saisonniers

    >>Pénurie, banque d'employeurs et d'employés, création, Woodstock, N.-B., projet, 2838-9(49:1100)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime

Travaux de la Chambre

Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère

    >>Lettres provenant d'un point de vente de drapeaux et des Scouts du Québec, dépôt, 2225(38:1505)
    >>Pensions de retraite, Direction. Voir plutôt Pensions de retraite, Direction
    >>Steinberg, Norman, responsable de l'éthique, dépenses, 2017-8(35:1015)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2003-2004, supplémentaire (B)

Traversiers

    >>Terre-Neuve-et-Labrador, coûts, q.o., 555(10:1145)

Tremblay, Alain. Voir Fonction publique--Dénonciateurs

Tremblay, Huguette. Voir Gouvernement, publicité, commandites, programme--Comptes publics, Comité

Tremblay, Pierre. Voir Gouvernement, publicité, commandites, programme--Coderre

Tremblay, Stéphan. Voir Investissements--Éthique

Tremblay, Suzanne (BQ--Rimouski-Neigette-et-la Mitis)

    >>Allusions à Tremblay
    >>>Départ à la retraite, 2849(49:1230)
    >>>>Déc. art. 31, 3146(54:1410)
    >>>Voir aussi Le Bleu du ciel, émission de télévision; Projets de loi émanant du gouvernement--Rétablissement--Débats
    >>Assurance-emploi, Compte, q.o., 439(8:1500), 1632(28:1455)
    >>Assurance-emploi, régime, 15(1:1720), 192-3(4:1240), 1817(31:1610)
    >>>M. (Asselin), 90-1(2:1815-20)
    >>>M. subsides (Crête), 2846-50(49:1205-35)
    >>>Q.o., 99(3:1435), 555(10:1145), 828(14:1500), 1254(22:1440), 1801(31:1430-5), 2067-8(36:1420), 2142(37:1430), 2220(38:1440)
    >>Bois d'oeuvre, q.o., 1632(28:1455)
    >>Budget, 1817(31:1610), 2849(49:1230)
    >>Budget, 23 mars 2004, m. (Goodale), 1816-7(31:1605-10)
    >>Circonscriptions électorales, 390-1(7:1535-45)
    >>Comptes publics, Comité, 390(7:1535)
    >>Congés parentaux, q.o., 58-9(2:1430), 211(4:1445), 1159(20:1130-5)
    >>Contrecoeur, Qué., q.o., 555(10:1145)
    >>Crabe des neiges, q.o., 1455(25:1150)
    >>Discours du Trône, m. (Jobin), 15(1:1720), 192-4(4:1235-50)
    >>Drummondville, Qué., q.o., 555(10:1145)
    >>Élections, réforme, 391(7:1540)
    >>Gouvernement, 569-70(10:1320-5)
    >>Gouvernement, publicité, commandites, programme, q.o., 512(9:1450)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi (modification: parrainage d'un parent), Loi--C-436, 533-4(9:1800-5)
    >>Infrastructure, Programme, 1817(31:1605)
    >>Le Bleu du ciel, émission de télévision, 390(7:1540)
    >>Libéral, Parti, 391(7:1540), 569(10:1320)
    >>Loi électorale du Canada et Impôt sur le revenu, Loi (modification), Loi--C-3, 769-70(13:1615-20)
    >>Maladie de la vache folle
    >>>M. (Saada), 574-6(10:1355-1415)
    >>>Q.o., 1509(26:1445-50)
    >>Pauvreté, 1817(31:1605)
    >>Pêches de l'Atlantique, m. (Hearn), 1320-1(23:1620-5)
    >>Péréquation et permettant au ministre des Finances de faire certains paiements en matière de santé, Loi--C-18, 569-70(10:1320-5)
    >>Péréquation, paiements, 569-70(10:1320-25)
    >>Procédure
    >>>Décorum, 193(4:1240)
    >>>Discours, 192(4:1235), 571(10:1335)
    >>Produits toxiques, q.o., 2343(40:1150)
    >>Programmes sociaux, 1817(31:1610)
    >>Projets de loi émanant du gouvernement, m. (Saada), 389-91(7:1530-45)
    >>Promenade de la mer, Rimouski (Qué.), déc. art. 31, 1977(34:1410)
    >>Radiocommunication, Loi (modification), Loi--C-2, 293-4(6:1205-10)
    >>Relations fédérales-provinciales, 192-3(4:1240)
    >>Routes et autoroutes, 1817(31:1605)
    >>Santé, soins, régime, 569(10:1320), 1816-7(31:1605)
    >>Semaine internationale de la femme, déc. art. 31, 1205(21:1405)
    >>Télévision par satellite, 293-4(6:1205-10)
    >>TPS, 193(4:1240-5)
    >>Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, 569-70(10:1320-25)
    >>Whirlpool, q.o., 2220(38:1435), 2296(39:1445-50)

Tribunal canadien des droits de la personne

    >>Rapport annuel 2003, dépôt, 1835(32:1010)

Tribunal de la concurrence. Voir Fusions--Efficience

Tribunaux

    >>Pouvoir politique, augmentation, 374(7:1355), 522-3(9:1635-40)
    >>Voir aussi Criminels de guerre--Infractions

Trinity--Spadina, circonscription. Voir Arts et culture; Sans-abri

Trudeau, le très hon. Pierre Elliott. Voir Gouvernement, dépenses--Augmentation--Ère Trudeau; Multiculturalisme; Prix Aïd-el-Adha

Truscott, Steven

TTC. Voir plutôt Toronto Transit Commission

Tuberculose

    >>Cas, statistiques, 2522(43:1600)
    >>Voir aussi Fonds mondial de lutte contre le sida, la malaria et la tuberculose

Tulsequah Chief Mine

    >>Taku, rivière, contamination, site, nettoyage, déc. art. 31, 2748(47:1410)

Tunnel. Voir Borealis Capital--Détroit, rivière

Turks et Caicos, îles

    >>Union avec le Canada
    >>>Déc. art. 31, 1448(25:1110)
    >>>Q.o., 2342(40:1145)

Turquie

    >>Démocratie, réformes, 1071(18:1820)
    >>>Affaires étrangères et commerce international, Comité, rapport, recommandations, 2173(37:1815)
    >>Empire ottoman, bienveillance, 2175(37:1835)
    >>Union européenne, membre, acceptation, 1073(18:1840)
    >>Voir aussi Commerce, Turquie--Canada

Twinn, l'hon. sénateur Walter Patrick. Voir Sawridge, première nation

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