FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le jeudi 14 avril 2005

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 18, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Anita Neville, présidente.

Membres du Comité présents : France Bonsant, Paule Brunelle, Jean Crowder, Helena Guergis, Anita Neville, Russ Powers, Joy Smith, l'hon. Paddy Torsney et Lynne Yelich.

Membres substituts présents : Françoise Boivin pour Susan Kadis.

Autres députés présents : Massimo Pacetti.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport sur l'analyse comparative entre les sexes.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, soit adoptée comme deuxième rapport du comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que la présidente présente le deuxième rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le greffier et les analystes émettent, en accord avec la présidente, un communiqué.

À 16 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Rumas

2005/04/15 11 h 45