FOPO Réunion de comité

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 06, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

Sur motion de James Lunney, il est convenu, — Que Gerald Keddy soit élu président du Comité.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que Bill Matthews soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Raynald Blais, il est convenu, — Que Jean-Yves Roy soit élu second vice-président du Comité.

Sur motion de John Cummins, il est convenu, — Que, de la part du Comité, le président envoie une lettre à Tom Wappel, le remerciant de son travail en tant que président du Comité pendant les 37e et 38e législatures.

Sur motion de Randy Kamp, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents, d’un membre de l’autre parti de l’opposition et un membre du Parti conservateur.

Sur motion de James Lunney, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins trois membres sont présents, dont un membre de l’opposition.

Sur motion de Fabian Manning, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Sur motion de Randy Kamp, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de John Cummins, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus un représentant par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Jean-Yves Roy propose, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

John Cummins propose, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Qu’un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l’avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Raynald Blais propose, — Que 15 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, 10 minutes soient accordées au premier intervenant du Parti libéral, 7 minutes soient accordées au premier intervenant du Bloc québécois, 5 minutes soient accordées à l’intervenant du Nouveau parti démocratique et 10 minutes soient accordées au premier intervenant du Parti conservateur; et s’il y a un autre tour, que la rotation soit la même mais que le temps alloué soit de 5 minutes par intervenant.

Il s'élève un débat.

James Lunney propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, à tous les mots qui suivent «autre tour», de ce qui suit : «que 5 minutes soient accordées au Parti libéral, 5 minutes soient accordées au Parti conservateur, 5 minutes soient accordées au Bloc québécois, 5 minutes soient accordées au Nouveau parti démocratique et 5 minutes soient accordées au Parti conservateur».

Après débat, l'amendement de James Lunney est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 6.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

Sur motion de Gerry Byrne, il est convenu, — Que l'ordre du Comité concernant les limites de temps pour les déclarations et l'interrogation des témoins soit annulé, et que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, 10 minutes soient accordées au premier intervenant du Parti libéral, 7 minutes soient accordées au premier intervenant du Bloc québécois, 5 minutes soient accordées à l’intervenant du Nouveau parti démocratique et 10 minutes soient accordées au premier intervenant du Parti conservateur; et s’il y a un autre tour, que la rotation soit la même mais que le temps alloué soit de 5 minutes par intervenant.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 11 mai 2006 à 9h concernant les travaux futurs.

À 10 h 04, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.