FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 1 juin 2006

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, John Cummins, Randy Kamp, Gerald Keddy, James Lunney, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews, Jean-Yves Roy et Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : À titre personnel : Frank Kwak; Marvin L. Rosenau.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 18 mai 2006, le Comité entreprend son étude sur l'enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que Jim Wild et Paul Sprout comparaîssent avec les autres fonctionnaires du ministère des pêches et des océans le mardi 6 juin 2006 au sujet de l'enlèvement de gravier et de l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser.

Sur motion de John Cummins, il est convenu, — Que deux témoins, dont les noms seront fournis par M. Cummins soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 8 juin 2006 pour une heure au sujet de la pêche de rogue de hareng sur varech.

Sur motion de John Cummins, il est convenu, — Qu'un budget de 6400$ pour l'étude du Comité de la pêche de rogue de hareng sur varech pour la période du 1er juin 2006 au 30 juin 2006, soit adopté .

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 18 mai 2006, le Comité reprend son étude sur l'enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2007/10/26 13 h 27