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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 54
 
Le jeudi 31 mai 2007
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Diane Marleau, la présidente.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Diane Bourgeois, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Richard Nadeau, Peggy Nash, Pierre Poilievre, l'hon. Raymond Simard et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Jean-Claude D'Amours remplace l'hon. Garth Turner, Pablo Rodriguez remplace Raymond Bonin et David Sweet remplace Harold Albrecht.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste; Philippe Le Goff, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Michael Fortier, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux.

 

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Tim McGrath, sous-ministre adjoint par intérim, Direction générale des biens immobiliers. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Ellen Stensholt, avocate générale principale, Services juridiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 février 2007, le Comité reprend son étude sur les propriétés immobilières et le patrimoine bâti du gouvernement fédéral.
 

L'hon. Michael Fortier, Tim McGrath et Ellen Stensholt répondent aux questions.

 

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2007/06/01 13 h 14