RNNR Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 9, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

Sur motion de Alan Tonks, il est convenu, — Que Lee Richardson soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Lee Richardson, il est convenu, — Que David McGuinty soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Serge Cardin, il est convenu, — Que Catherine Bell soit élue second vice-président du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité continue avec l'étude des motions usuelles.

Sur motion de Bradley R. Trost, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Catherine Bell, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins 4 membres sont présents, dont 2 membres de l'opposition.

Sur motion de Bradley R. Trost, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Sur motion de Lloyd St. Amand, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé, à la discrétion du président, à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Richard Harris, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus 2 représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

Sur motion de Richard Harris, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Sur motion de Catherine Bell, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Sur motion de Roy Cullen, il est convenu, — Qu'un préavis de 24 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Richard Harris propose, — Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, les durées et les séquences suivantes soient respectées :

Première série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau parti démocratique, Parti conservateur

Deuxième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Parti conservateur

Troisième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur

Quatrième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau parti démocratique, Parti conservateur.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que, à la prochaine rencontre du Comité, le Comité reçoit un breffage du ministère des Ressources naturelles et que les 30 dernières minutes soient réservées pour la considération, à huis clos, des travaux futurs du Comité.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.