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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 21
 
Le jeudi 3 avril 2008
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 9, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Dean Allison, le président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, Rodger Cuzner, Ruby Dhalla, Mike Lake, Tony Martin, Michael Savage, l'hon. Judy Sgro et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : Réal Ménard remplace Yves Lessard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste; Chantal Collin, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le projet de rapport du Sous-comité du programme et de la procédure suivant soit adopté :

Que le calendrier suivant des travaux soit proposé au Comité :

8 avril: réunion à huis clos pour discuter de l’étude sur la pauvreté (attentes);

10 avril : présentation par Colleen Beaumier du projet de loi C-362, Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (exigence de résidence) et séance d’information avec les fonctionnaires du ministère;

15 avril : comparution de témoins sur le projet de loi C-362;

17 avril : étude article par article du projet de loi C-362;

29 avril : comparution du Ministre des Ressources humaines et du Développement social (Budget des dépenses 2008-2009);

1er, 6, 8 mai : Office de financement de l’assurance-emploi du Canada; et

13, 15, 27, 29 mai et 3, 5, 10, 12, 17 et 19 juin : étude sur la pauvreté .

 

À 10 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Maziade

 
 
2008/04/11 11 heures