FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 68

Le jeudi 7 mars 2013

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 4, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, Jonathan Tremblay, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Bryan Hayes remplace Mike Allen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Thai Nguyen, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Secteur des écosystèmes et gestion des pêches; Roch Huppé, dirigeant principal des finances; France Pégeot, sous-ministre adjointe principale, Secteur des politiques stratégiques; Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans; Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Secteur transformation et politiques relatives aux programmes; Jody Thomas, sous-commissaire, Opérations, Garde côtière canadienne; Michel Vermette, sous-commissaire, Approvisionnement des navires, Garde côtière canadienne.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS, renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS, renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.

David Balfour et Trevor Swerdfager répondent aux questions.

À 11 h 20, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger quinze minutes de plus.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Judy Thomas, Kevin Stringer, Roch Huppé et David Balfour répondent aux questions.

À 11 h 38, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Fin Donnelly propose, — Que, parce que la sécurité des Canadiens sera compromise avec la fermeture de la station de Kitsilano de la Garde côtière, la station la plus occupée au Canada, et parce qu'il y a eu un manque de consultation avec les parties prenantes et les experts, le Comité étudie immédiatement l'impact des conséquences potentielles de la fermeture de la station de Kitsilano de la Garde côtière.

Randy Kamp propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend à huis clos.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2013/03/08 9 h 56