FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 52

Le mardi 6 novembre 2012

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 8 h 51, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Philip Toone, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Pierre Nantel remplace Jonathan Tremblay.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste ; Nicolas Thai Nguyen, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Secteur des écosystèmes et gestion des pêches; France Pégeot, sous-ministre adjointe principale, Secteur des politiques stratégiques; Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Lawrence MacAulay propose, — Que le comité aborde immédiatement une étude du rapport Cohen, rendu public le 31 octobre 2012, et que le premier témoin soit l’honorable Bruce Cohen, commissaire.

Stephen Woodworth propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Mike Allen, Patricia Davidson, Randy Kamp, Robert Sopuck, John Weston, Stephen Woodworth — 6; CONTRE : Robert Chisholm, Fin Donnelly, Lawrence MacAulay, Pierre Nantel, Philip Toone — 5.

À 8 h 54, la séance est suspendue.

À 8 h 55, la séance reprend à huis clos.

À 9 h 7, la séance est suspendue.

À 9 h 9, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er novembre 2012, le Comité entreprend son étude de l'objet des articles 173 à 178 (Loi sur les pêches) du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Kevin Stringer fait une déclaration et, avec David Balfour, répond aux questions.

Sur motion de Robert Chisholm, il est convenu, — Que les témoins comparaissent 30 minutes de plus.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 32, la séance reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les témoins suivants : Shawn Atleo, chef national de l'Assemblée des Premières Nations, Bill Taylor de la Fédération du saumon Atlantique, et Jacob Irving de l'Association canadienne de l'hydroélectricité, soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 8 novembre 2012, relativement à l'étude de l'objet des articles 173 à 178 (Loi sur les pêches) du projet de loi C-45.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2012/11/07 10 h 26