;

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mardi 20 novembre 2012

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 8 h 6, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Robert Chisholm, Patricia Davidson, Fin Donnelly, Randy Kamp, l'hon. Lawrence MacAulay, Robert Sopuck, Jonathan Tremblay, John Weston, Rodney Weston et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Pierre-Luc Dusseault remplace Philip Toone, Greg Kerr remplace John Weston et Joy Smith remplace John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Thai Nguyen, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Secteur des écosystèmes et gestion des pêches; Geoffrey Bickert, Directeur exécutif et avocat général principal, Services juridiques; France Pégeot, sous-ministre adjointe principale, Secteur des politiques stratégiques; Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er novembre 2012, le Comité reprend son étude de l'objet des articles 173 à 178 (Loi sur les pêches) du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Kevin Stringer fait une déclaration et, avec David Balfour, répond aux questions.

À 9 h 25, la séance est suspendue.

À 9 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’une lettre soit envoyée au président du Comité des finances pour l’informer que la majorité des membres du Comité recommande que les articles 173 à 178 soient adoptés tels que rédigés.

À 10 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2012/11/20 15 h 22