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Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

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42^e LÉGISLATURE, 1^re SESSION

Journaux N^o 120 Le vendredi 2 décembre 2016 10 heures

Le Greffier par intérim informe la Chambre de l'absence inévitable du Président.

Sur ce, M. Rota (Nipissing—Timiskaming), Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers, assume la présidence, conformément à l'article 8 du Règlement.

Prière

Ordres émanant du gouvernement

Il est donné lecture de l'ordre relatif à l'étude à l'étape du rapport du projet de loi C-29, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en oeuvre d'autres mesures, dont le Comité permanent des finances a fait rapport avec un amendement.

Conformément à l'article 76.1(5) du Règlement, le Vice-président adjoint choisit et groupe pour débat les motions suivantes :

Groupe n^o 1 — motions n^os 1 à 3 et 5 à 24.

Groupe n^o 1

M. Lamoureux (Winnipeg-Nord), appuyé par M. Graham (Laurentides—Labelle), propose la motion n^o 1, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 1.

M. Deltell (Louis-Saint-Laurent), appuyé par M. Albas (Central Okanagan—Similkameen—Nicola), propose la motion n^o 2, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 29.

M. Deltell (Louis-Saint-Laurent), appuyé par M. Albas (Central Okanagan—Similkameen—Nicola), propose la motion n^o 3, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 44.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 5, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 117.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 6, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 118.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 7, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 119.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 8, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 120.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 9, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 121.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 10, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 122.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 11, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 123.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 12, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 124.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 13, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 125.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 14, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 126.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 15, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 127.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 16, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 128.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 17, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 129.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 18, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 130.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 19, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 131.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 20, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 132.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 21, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 133.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 22, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 134.

M. Ste-Marie (Joliette), appuyé par M. Beaulieu (La Pointe-de-l'Île), propose la motion n^o 23, — Que le projet de loi C-29 soit modifié par suppression de l'article 135.

La motion n^o 24 n’est pas mise en délibération.

Il s'élève un débat sur les motions du groupe n^o 1.

Déclarations de députés

Conformément à l'article 31 du Règlement, des députés font des déclarations.

Questions orales

Conformément à l'article 30(5) du Règlement, la Chambre procède à la période de questions orales.

Affaires courantes ordinaires

Dépôt de documents

Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :

— n^os 421-00774, 421-00795, 421-00826, 421-00827, 421-00828, 421-00844, 421-00856 et 421-00869 au sujet de la protection de l'environnement. — Document parlementaire n^o 8545-421-3-12;

— n^o 421-00775 au sujet de la citoyenneté canadienne. — Document parlementaire n^o 8545-421-89-01;

— n^o 421-00776 au sujet du système fiscal. — Document parlementaire n^o 8545-421-1-06;

— n^o 421-00777 au sujet de la pauvreté. — Document parlementaire n^o 8545-421-12-05;

— n^o 421-00778 au sujet des dépenses du gouvernement. — Document parlementaire n^o 8545-421-39-02;

— n^o 421-00779 au sujet du Honduras. — Document parlementaire n^o 8545-421-90-01;

— n^o 421-00781 au sujet de la présélection du sexe. — Document parlementaire n^o 8545-421-25-07.

Présentation de pétitions

Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions sont présentées :

— par , une au sujet de la Syrie (n^o 421-00995);

— par , une au sujet des télécommunications (n^o 421-00996);

— par , une au sujet de l'industrie de la pêche (n^o 421-00997);

— par , une au sujet du cannabis (n^o 421-00998);

— par , une au sujet du système électoral (n^o 421-00999).

Questions inscrites au Feuilleton

M. Lamoureux (secrétaire parlementaire de la leader du gouvernement à la Chambre des communes) présente les réponses aux questions Q-543 à Q-546, Q-551, Q-552, Q-557 et Q-558 inscrites au Feuilleton.

Conformément à l'article 39(7) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire de la leader du gouvernement à la Chambre des communes) présente les réponses aux questions suivantes, transformées en ordre de dépôt de documents :

Q-547 — — En ce qui concerne le possible traité d’extradition avec la Chine : a) combien de personnes qui habitent ou sont actuellement au Canada sont recherchées en vertu d’un mandat d’arrestation émis par la Chine ou, s’il n’existe pas de statistiques à cet égard, combien de mandats d’arrestation chinois visant des résidents canadiens sont connus d’Affaires mondiales Canada; b) quelle est la position officielle du premier ministre sur la possibilité de signer un traité d’extradition avec la Chine ou de négocier un tel traité; c) quelle est la position officielle du ministre des Affaires étrangères sur la possibilité de signer un traité d’extradition avec la Chine ou de négocier un tel traité? — Document parlementaire n^o 8555-421-547.

Q-548 — — En ce qui concerne le ministre des Finances, depuis le 4 novembre 2015 : a) quelle est la liste complète et détaillée de tous les cas dans lesquels un avion appartenant au gouvernement a servi au transport du Ministre, de son personnel exonéré ou de son secrétaire parlementaire, et, dans chaque cas, (i) quelle était la provenance du vol, (ii) à quelle date le vol a-t-il commencé, (iii) quelle était sa destination finale, (iv) à quelle date le vol a-t-il atteint sa destination finale, (v) y a-t-il eu des arrêts intermédiaires et, le cas échéant, quels étaient-ils et, pour chacun des arrêts, quelles étaient les dates d’arrivée et de départ, (vi) quels passagers se trouvaient à bord, (vii) qui a autorisé le vol, (viii) quel a été le coût total, (ix) combien a coûté l’équipage de bord, (x) combien a coûté le carburant, (xi) combien ont coûté la nourriture et les boissons; b) quelle est la liste complète et détaillée de tous les cas dans lesquels un aéronef privé, affrété ou loué a servi au transport du Ministre, de son personnel exonéré ou de son secrétaire parlementaire, et, dans chaque cas, (i) quelle était la provenance du vol, (ii) à quelle date le vol a-t-il commencé, (iii) quelle était sa destination finale, (iv) à quelle date le vol a-t-il atteint sa destination finale, (v) y a-t-il eu des arrêts intermédiaires et, le cas échéant, quels étaient-ils et, pour chacun des arrêts, quelles étaient les dates d’arrivée et de départ, (vi) quels passagers se trouvaient à bord, (vii) qui a autorisé le vol, (viii) quel a été le coût total, (ix) combien a coûté l’équipage de bord, (x) combien a coûté le carburant, (xi) combien ont coûté la nourriture et les boissons; c) quelle est la liste complète et détaillée des vols non compris en a) ou b), à l’exclusion des vols commerciaux réguliers, ayant servi au transport du Ministre, de son personnel exonéré ou son secrétaire parlementaire et, dans chaque cas, (i) quelle était la provenance du vol, (ii) à quelle date le vol a-t-il commencé, (iii) quelle était sa destination finale, (iv) à quelle date le vol a-t-il atteint sa destination finale, (v) y a-t-il eu des arrêts intermédiaires et, le cas échéant, quels étaient-ils et, pour chacun des arrêts, quelles étaient les dates d’arrivée et de départ, (vi) quels passagers se trouvaient à bord, (vii) qui a autorisé le vol, (viii) quel a été le coût total, (ix) combien a coûté l’équipage de bord, (x) combien a coûté le carburant, (xi) combien ont coûté la nourriture et les boissons? — Document parlementaire n^o 8555-421-548.

Q-549 — — En ce qui concerne l’édifice James Michael Flaherty, situé au 90, rue Elgin, à Ottawa, depuis le 4 novembre 2015 : a) quel est le montant total consacré à des rénovations; b) quelle est la ventilation précise des montants dépensés pour (i) des nouveaux meubles, (ii) des meubles remis à neuf, (iii) des tapis, (iv) du recouvrement de sol, (v) d’autres rénovations, en précisant la nature de chaque dépense? — Document parlementaire n^o 8555-421-549.

Q-550 — — En ce qui concerne le stylisme et le coaching personnels depuis le 4 novembre 2015, ventilé par ministère, organisme et société d’État : a) quel montant le gouvernement a-t-il dépensé en (i) maquillage, (ii) maquilleurs, (iii) produits capillaires, (iv) coiffeurs stylistes, (v) tout autre service de stylisme qui n’est pas visé en (ii) ou en (iv), (vi) coaching personnel, (vii) coaching médiatique, (viii) tout autre type de coaching qui n’est pas visé en (vi) ou en (vii); b) quelle est la ventilation de chaque dépense y compris (i) la date d’achat ou de contrat, (ii) la durée du contrat, s’il y a lieu, (iii) le montant du contrat, (iv) le montant dépensé, (v) le numéro de dossier du contrat, (vi) le nom du fournisseur; c) parmi les dépenses mentionnées en b), lesquelles visaient un ou une ministre ou un membre du personnel ministériel exonéré? — Document parlementaire n^o 8555-421-550.

Q-553 — — En ce qui concerne le voyage du premier ministre à Medicine Hat, en Alberta, le ou vers le 13 octobre 2016 : a) quels sont (i) les coûts associés au vol, ventilés par dépense individuelle, (ii) les autres frais de transport, (iii) les frais d’hébergement, (iv) les coûts pour la nourriture et les boissons, (v) le montant versé aux membres du personnel du Cabinet du premier ministre en indemnités journalières associées au voyage, (vi) les autres dépenses, ventilées par type individuel de dépense; b) à quelles activités gouvernementales précises le premier ministre a-t-il assisté au cours du voyage; c) quels étaient les dates, les heures et les lieux de toutes les activités mentionnées en b)? — Document parlementaire n^o 8555-421-553.

Q-554 — — En ce qui concerne les frais de déplacement et de réception approuvés par un ministre ou un membre de son personnel exonéré, mais engagés par des personnes non membres de la fonction publique au moment où les frais ont été engagés, depuis le 4 novembre 2015, pour chacun des cabinets ministériels, quels sont les détails de chaque dépense dans le cas des frais de déplacement, ventilés par voyage, y compris (i) le montant total des dépenses, (ii) la somme dépensée pour les vols, (iii) la somme dépensée pour les autres modes de transport, en précisant lequel, (iv) la somme dépensée pour les hôtels, (v) la somme dépensée pour les autres types d’hébergement, (vi) le montant consacré aux indemnités journalières, (vii) les dates de ces déplacements, (viii) les points de départ et d’arrivée de ces déplacements? — Document parlementaire n^o 8555-421-554.

Q-555 — — En ce qui concerne l’hébergement à l’hôtel et dans d’autres établissements commerciaux et les indemnités journalières dans la région de la capitale nationale pour le personnel exonéré des ministres depuis le 4 novembre 2015, ventilé par cabinet de ministre : a) quel est le montant total dépensé; b) quelle est la ventilation détaillée, y compris (i) le montant consacré aux indemnités journalières, (ii) le montant consacré à l’hébergement, (iii) le nombre de nuits d’hébergement fournies, (iv) le coût par séjour ou le tarif par nuit, (v) le nom des fournisseurs, (vi) le numéro de référence de chaque contrat ou dossier? — Document parlementaire n^o 8555-421-555.

Q-556 — — En ce qui concerne l’engagement du gouvernement à adopter et à mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : a) quels sont les titres des notes d’information communiquées à la ministre des Affaires autochtones et du Nord entre le 4 novembre 2015 et le 5 octobre 2016 par le Ministère; b) quels sont les titres des notes d’information communiquées au chef du cabinet de la ministre des Affaires autochtones et du Nord entre le 4 novembre 2015 et le 5 octobre 2016 par le Ministère? — Document parlementaire n^o 8555-421-556.

Avis de Motions

M^me Bibeau (ministre du Développement international et de la Francophonie) donne avis de l'intention de proposer à une séance ultérieure de la Chambre, conformément à l'article 78(3) du Règlement, une motion attribuant un nombre spécifié de jours ou d'heures pour l'étude et la disposition de l'étape du rapport et de l'étape de la troisième lecture du projet de loi C-29, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en oeuvre d'autres mesures.

Ordres émanant du gouvernement

La Chambre reprend l'étude à l'étape du rapport du projet de loi C-29, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en oeuvre d'autres mesures, dont le Comité permanent des finances a fait rapport avec un amendement;

Et des motions du groupe n° 1 (motions n^os 1 à 3 et 5 à 23).

Le débat se poursuit sur les motions du groupe n^o 1.

Affaires émanant des députés

À 13 h 30, conformément à l'article 30(6) du Règlement, la Chambre aborde l'étude des Affaires émanant des députés.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Donnelly (Port Moody—Coquitlam), appuyé par M^me Malcolmson (Nanaimo—Ladysmith), — Que le projet de loi C-228, Loi modifiant la Loi sur les pêches (aquaculture en parc clos), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des pêches et des océans.

Le débat se poursuit.

La motion est mise aux voix et, conformément à l'ordre adopté le jeudi 1^erdécembre 2016, le vote par appel nominal est différé jusqu'au mardi 6 décembre 2016, juste avant la période prévue pour les Affaires émanant des députés.

États et rapports déposés auprès du Greffier par intérim de la Chambre

Conformément à l'article 32(1) du Règlement, des documents remis au Greffier par intérim de la Chambre sont déposés sur le Bureau de la Chambre comme suit :

— par — Décrets approuvant certaines nominations faites par le Gouverneur général en Conseil, conformément à l'article 110(1) du Règlement, comme suit :

— C.P. 2016-974. — Document parlementaire n^o 8540-421-3-11. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent du patrimoine canadien)

— C.P. 2016-973. — Document parlementaire n^o 8540-421-18-04. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de la santé)

Ajournement

À 14 h 12, le Vice-président adjoint ajourne la Chambre jusqu'à lundi, à 11 heures, conformément à l'article 24(1) du Règlement.