Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 38
mardi 6 décembre 2016, 8 h 48 à 11 h 7
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 30 mai 2016, le Comité reprend son étude des différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend en public.

NAV CANADA
• Rudy Kellar, vice-président directeur, Prestations des services
• Brian Guimond, gestionnaire, Opérations militaires et systèmes d’aéronef sans pilote
À titre personnel
• Hugh Liu, professeur
• Kamran Behdinan, professeur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 février 2016, le Comité reprend son étude de la réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV).

Rudy Kellar, Hugh Liu, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), et Kamran Behdinan, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), font des déclarations et, avec Brian Guimond, répondent aux questions.

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 45, la séance reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport provisoire.
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement à son étude d’une stratégie canadienne sur les transports et la logistique, le Comité se déplace à Iqaluit, (Nunavut), Yellowknife et Hay River, (Territoires du Nord-Ouest), et Whitehorse, (Yukon), la semaine du lundi 6 février 2017, pourvu qu’aucun membre ne fasse objection à la présidente d’ici 24 heures.

À 11 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin