ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ministère des anciens combattants.
Le ministre fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, répondent aux questions.
Sara Lantz fait une déclaration.
À 16 h 46, la réunion est suspendue.
À 16 h 54, la réunion reprend.
À 16 h 58, la réunion est suspendue.
À 17 h 07, la réunion reprend.
Walter Natynczyk, Steven Harris et Rick Christophe répondent aux questions.
Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ministère des anciens combattants et le crédit 1 sous la rubrique tribunal des anciens combattants (révision et appel).
Les crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des anciens combattants et le crédit 1 sous la rubrique tribunal des anciens combattants (révision et appel) sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère des anciens combattants et du crédit 1 sous la rubrique tribunal des anciens combattants (révision et appel).
À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,