Travaux parlementaires

Vendredi 1 décembre 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Vendredi 1 décembre 2023
1 12 2023
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
2
Événements de diplomatie parlementaire
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
6
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
7
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
8
9
10
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
11
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
12
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
13
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
14
Jour de séance de la Chambre
Publications de la Chambre
15
16
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
19
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
20
Réunions de comités Publications de la Chambre
21
22
23
24
Événements de diplomatie parlementaire
25
Événements de diplomatie parlementaire
26
Événements de diplomatie parlementaire
27
Événements de diplomatie parlementaire
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
Événements de diplomatie parlementaire
30
Événements de diplomatie parlementaire
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Ordre du jour du vendredi 1 décembre 2023
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Affaires émanant du gouvernement
Motions initiées par un ministre ou un secrétaire parlementaire.
Délibérations sur le projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l'appui de la création d'emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre
11 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
11 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
12 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
13 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
14 h 30
Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Vendredi 1 décembre 2023)

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Vendredi 1 décembre 2023)

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Vendredi 1 décembre 2023
1 12 2023
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
2
Événements de diplomatie parlementaire
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
6
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
7
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
8
9
10
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
11
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
12
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
13
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
14
Jour de séance de la Chambre
Publications de la Chambre
15
16
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
19
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
20
Réunions de comités Publications de la Chambre
21
22
23
24
Événements de diplomatie parlementaire
25
Événements de diplomatie parlementaire
26
Événements de diplomatie parlementaire
27
Événements de diplomatie parlementaire
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
Événements de diplomatie parlementaire
30
Événements de diplomatie parlementaire
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.