OGGO Réunion de comité

    Bonjour à tous. Je déclare la séance ouverte.

    Bienvenue à la réunion n^o 92 du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires. Conformément au paragraphe 106(4) du Règlement, le Comité se réunit pour reprendre l'étude d'une demande pour les contrats entre le gouvernement fédéral et des entreprises de fabrication de batteries pour véhicules électriques.

    Je tiens à vous rappeler de ne pas poser vos écouteurs près de votre microphone, car cela pourrait causer un effet Larsen qui risque d'être préjudiciable à nos précieux interprètes.

    Quand nous avons levé la séance hier, nous étions en train de débattre d'un amendement proposé par M. Sousa. Par conséquent, nous allons reprendre le débat sur l'amendement de M. Sousa. Sur la liste des intervenants, je vois M. Masse, M. Sousa, M. Kusmierczyk et Mme Atwin.

    La parole est à vous, monsieur Masse.

    Merci, monsieur le président.

    Bonjour. Je pourrais commencer par une évolution intéressante, et je vais proposer un sous-amendement. J'aimerais parler de ce sous-amendement une fois qu'il aura été proposé.

    Je n'ai pas parlé de ce sous-amendement à beaucoup de personnes. Il va donc surprendre, mais je le présente car — et oui, je vais le dire — je crois que nous sommes dans une impasse en ce moment. J'espère que nous pourrons peut-être aboutir à un résultat.

    Je demanderais que nous envoyions ce sous-amendement. Je peux le lire tout de suite, si cela vous convient, et en parler plus tard, monsieur le président.

    J'envisage de supprimer les alinéas f) et g) de l'amendement des libéraux et le remplacer par un nouvel alinéa f) et changer l'alinéa h) pour « ces documents soient déposés auprès de la greffière du comité dans un délai de trois semaines, dans les deux langues officielles », mais je parlerai plus particulièrement de la disposition de remplacement que j'ai et je demanderais qu'elle soit également distribuée. J'aimerais ensuite en parler, si je le peux, mais je pense qu'il est important que ce soit consigné au compte rendu dès maintenant pour que tout le monde puisse commencer à en discuter.

    Les alinéas f) et g) qui se trouvent dans la motion actuelle seraient supprimés, et un nouvel alinéa f) se lirait comme suit: « Toute expurgation des documents accessibles au public doit être effectuée par les conseillers juridiques des syndicats en collaboration avec les entreprises et doit être déposée auprès du greffier du Comité dans un délai de trois semaines, dans les deux langues officielles, et être publiée sur le site Internet du Comité; en outre, toutes les entreprises doivent divulguer intégralement et mettre à la disposition du public les informations suivantes: 1) le nombre de travailleurs étrangers qui construiront les usines, participeront à l'installation des équipements, au transfert de technologie, à la formation et aux opérations; 2) le nombre d'emplois canadiens temporaires/de construction qui seront créés et le nombre de postes de production permanents qui seront créés dans le cadre des garanties contractuelles; 3) les mesures qui seront prises pour donner la priorité à l'emploi de Canadiens pour la construction des usines et l'installation de l'équipement; que le Comité invite les PDG de Stellantis N.V., LG Energy Solutions, Ltd. et NextStar Energy Inc. à répondre aux questions; et que le Comité demande au gouvernement de travailler immédiatement avec toutes les entreprises mentionnées dans la motion afin de développer la formation et les opportunités d'emploi pour les travailleurs canadiens dans les domaines de la construction, de l'installation et de l'exploitation des équipements, du transfert de technologie et de la production.

    Merci, monsieur Masse.

    Si le Comité n'y voit pas d'inconvénient, nous allons suspendre la séance quelques instants pour permettre à la greffière de revoir le document et de le distribuer, et pour que tout le monde puisse en prendre connaissance. Nous vous céderons à nouveau la parole par la suite.

    Chers collègues, nous sommes de retour.

    Monsieur Masse, je pense que vous avez quelque chose à nous dire rapidement.

    Oui. Je vais devoir retirer mon sous-amendement. Je crois qu'il est trop exhaustif et irrecevable. Puis-je demander le consentement unanime?

    (Le sous-amendement est retiré.)

    C'est fait. Nous allons suspendre à nouveau la séance.

    M. Masse va vous donner une version révisée. Je vous enverrai toutefois l'ancien document par courriel électronique, afin que vous puissiez comprendre sur quelle base nous travaillons. M. Masse en soumettra alors un nouveau.

    Chers collègues, je suis désolé. Je suis reconnaissant de la patience de tout le monde pendant que nous essayons de travailler ensemble.

    Nous allons lever la séance, et je sais que les partis s'efforceront de trouver une solution.

    La séance est levée.