SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 1 juin 2006

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 7, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Art Hanger, Guy Lauzon, Rob Merrifield, l'hon. Judy Sgro, Paul Szabo et Tom Wappel.

Autres députés présents : L'hon. Shawn Murphy, Pauline Picard, Lee Richardson et Gary Schellenberger.

Aussi présents : Comité mixte permanent d'examen de la réglementation : Michael MacPherson, cogreffier du Comité . Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées : Christine Lafrance, greffière du comité . Comité permanent des comptes publics : Danielle Bélisle, greffière du comité . Comité permanent du patrimoine canadien : Jacques Lahaie, greffier du comité . Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques ; Anik Paquette, conseillère financière principale ; Marie-Andrée Lajoie, greffier adjoint.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.

Sur motion de Tom Wappel, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Sous-comité.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, — Que Tom Wappel soit élu vice-président du Sous-comité.

Dean Allison assume la présidence.

À 13 h 9, le Sous-comité déclare le huis clos.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel général de 12 810 $ soit alloué au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.

Il est convenu, — Qu’un budget de 45 179 $ soit alloué au Comité permanent des comptes publics pour se rendre à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard, du 10 au 12 septembre 2006, pour participer à la Conférence de l'Association canadienne des comités de comptes publics.

À 13 h 20, Tom Wappel assume la présidence.

Il est convenu, — Qu'un budget soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées, a) de 86 145 $ pour voyager à Vancouver, Calgary, et Saskatoon, et b) de 104 890 $ pour voyager à St. John’s, Halifax, Montréal, et Toronto, en octobre et novembre 2006, dans le cadre de son étude sur l’employabilité au Canada.

À 13 h 24, Dean Allison assume la présidence.

À 13 h 43, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Colette Labrecque-Riel

2006/06/16 13 h 42