Passer au contenu

SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Guide de l'utilisateur PDF
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document






Emblème de la Chambre des communes

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

NUMÉRO 012 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 8 février 2018

[Enregistrement électronique]

(1315)

[Traduction]

La présidente (Mme Filomena Tassi (Hamilton-Ouest—Ancaster—Dundas, Lib.)):
     Nous déclarons ouverte la séance du Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
    Nous sommes saisis des projets de loi S-218 et S-210.
    David, vouliez-vous intervenir au sujet de ces projets de loi?
M. David de Burgh Graham (Laurentides—Labelle, Lib.):
    Puis-je prendre la parole?
La présidente:
    Oui.
M. David de Burgh Graham:
    Comme le rapport ne soulève aucune objection, je voudrais voir si le Sous-comité consent d'entrée de jeu à considérer que ces deux projets de loi sont votables. Les membres du Comité sont-ils d'accord?
La présidente:
    Est-ce que tout le monde est d'accord?
    Des députés: Oui.
M. David de Burgh Graham:
    Le Sous-comité est-il d'accord?
La présidente:
    Oui.
M. David de Burgh Graham:
    Puis-je proposer ma motion?
La présidente:
    Oui.
M. David de Burgh Graham:
    Dans ce cas, je propose que le Sous-comité présente un rapport énumérant les affaires qui, selon lui, ne devraient pas être désignées non votables et recommandant à la Chambre de les examiner.
La présidente:
    Est-ce que tout le monde est d'accord?
    (La motion est adoptée.)
    Une députée: Est-ce votable ou non votable?
M. David de Burgh Graham:
    La motion vise à autoriser le Sous-comité à dresser la liste des affaires qui, selon lui, ne devraient pas être désignées non votables. La phrase contient deux négatifs.
La présidente:
    C'est un double négatif, en effet. Je sais que c'est toujours...
    Des députés: Ah, ah!
    La présidente: D'accord. Très bien.
    Sachez que la prochaine séance aura lieu le 26 février à 9 h 15. Nous examinerons alors toutes les affaires en vue des travaux futurs. Nous nous réunirons ici même.
    Un député: Quel jour de la semaine cela tombe-t-il?
    La présidente: C'est un lundi. Cela convient-il à tous?
    Blake, cela vous va-t-il?
M. Blake Richards (Banff—Airdrie, PCC):
    Cela me convient fort bien, car c'est juste après la séance du Comité. Irene est la seule pour qui cela pourrait poser un problème, mais nous pourrions peut-être demander à quelqu'un qui n'a pas de réunion juste avant la séance de venir. C'est facile pour le reste d'entre nous, car nous sommes tous ici de toute façon.
La présidente:
    Oui. Nous verrons ce que nous pouvons faire. La greffière se penchera sur la question, et nous verrons si nous pouvons essayer d'avoir la même...
M. Blake Richards:
    Chose certaine, cette date nous convient.
La présidente:
    D'accord. Très bien.
    La séance est levée. Merci.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU