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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 11
Le jeudi 10 décembre 2020, 16 h 54 à 19 h 7
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Brittany Collier, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
• L’hon. Carla Qualtrough, C.P., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l'Inclusion des personnes handicapées
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Graham Flack, sous-ministre, Emploi et Développement social
• Benoît Robidoux, sous-ministre délégué
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal
• Cliff C. Groen, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des prestations et des services intégrés, Service Canada
• Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

La ministre fait une déclaration et, avec Mark Perlman et Graham Flack, répond aux questions.

À 18 heures, la réunion est suspendue.

À 18 h 3, la réunion reprend.

Graham Flack, Mark Perlman, Benoît Robidoux et Elisha Ram répondent aux questions.

Jamie Schmale donne avis de la motion suivante :

Que le Comité mène une étude d’au moins trois réunions de deux heures sur la mise en oeuvre des sept recommandations du 14e rapport du Comité intitulé « Soutenir les familles après la perte d’un enfant »; que le Comité invite le ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social ainsi que des fonctionnaires du ministère à comparaître pendant une heure chacun; que le Comité invite des groupes d’intervenants du domaine du deuil périnatal à comparaître pendant au moins deux réunions de deux heures; que les réunions soient télévisées; que le Comité présente ses conclusions à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 9 octobre 2020, le Comité reprend son étude du logement pour les Autochtones en région urbaine, rurale et nordique.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 19 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson