HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Claude DeBellefeuille, Chantal Renaud, Marie-Hélène Dubé et Louis Sansfaçon font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 8, la réunion est suspendue.
À 16 h 10, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
Sur motion de Raquel Dancho, il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude sur les répercussions de la COVID-19 sur les aînés, l’échéance pour la présentation des mémoires soit prolongée jusqu’à la fin des témoignages oraux.
Il est proposé, — Que, dans le contexte de l’étude sur les répercussions de la COVID-19 sur les aînés, les témoignages et documents reçus par le Comité lors de la 1re session de la 43e législature dans le cadre de l’étude de la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 soient pris en considération par le Comité lors de la session en cours.
Il s'élève un débat.
Rosemarie Falk propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « session en cours », de ce qui suit : « , en plus des autres témoignages, écrits et oraux, qui lui auront été soumis dans le cadre de cette étude ».
Après débat, l'amendement de Rosemarie Falk est mis aux voix et adopté.
La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que, dans le contexte de l’étude sur les répercussions de la COVID-19 sur les aînés, les témoignages et documents reçus par le Comité lors de la 1re session de la 43e législature dans le cadre de l’étude de la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 soient pris en considération par le Comité lors de la session en cours, en plus des autres témoignages, écrits et oraux, qui lui auront été soumis dans le cadre de cette étude.
Il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude sur l’examen du régime d’assurance-emploi, la greffière et les analystes du Comité préparent, en accord avec le président, un communiqué qui sera publié sur le site Web du Comité et diffusé dès le dépôt du rapport à la Chambre.
Le Comité reprend l’étude de la motion proposée le mardi 11 mai 2021, qui se lit comme suit :
Que le montant de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour 2021 soit de 5 500 $, que le délai pour présenter une demande soit fixé au mardi 15 juin 2021 et qu’un communiqué soit publié sur le site Web du comité.
Et de l’amendement proposé par Adam Vaughan le jeudi 27 mai 2021, qui se lit comme suit :
Que la motion soit modifiée par substitution du chiffre « 5 500 » par « 6 700 » et des mots « mardi 15 juin 2021 » par « jeudi 1er juillet 2021 ».
Le débat sur l'amendement se poursuit.
Raquel Dancho propose, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots « jeudi 1er juillet 2021 », des mots « mercredi 1er septembre 2021 ».
Après débat, le sous-amendement de Raquel Dancho est mis aux voix et adopté.
Après débat, l'amendement, tel que modifié, de Adam Vaughan est mis aux voix et adopté.
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le montant de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour 2021 soit de 6 700 $, que le délai pour présenter une demande soit fixé au mercredi 1er septembre 2021 et qu’un communiqué soit publié sur le site Web du Comité.
Sur motion de Louise Chabot, il est convenu, — Que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine) le jeudi 17 juin 2021.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude du projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (maladie, blessure ou mise en quarantaine), les amendements soient envoyés à la greffière dans les deux langues officielles au plus tard le mardi 15 juin 2021 à 17 heures HAE.
À 17 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,