10 pourcent

Voir Service des impressions – Envois collectifs

150e anniversaire de la Confédération

Agents supérieurs de la Chambre

  • Budget
  • Indemnité de session et rémunération supplémentaire, rajustement annuel
  • iPad/tablettes
  • Leader du gouvernement à la Chambre des communes, budget
  • Occupants du fauteuil (titulaires de présidence)
    • Indemnité de session et rémunération supplémentaire, rajustement annuel
  • Premier ministre, ancien, budget
  • Rapport des dépenses des agents supérieurs de la Chambre
  • Sécurité, vérification

Assemblée parlementaire de l'Otan

Association parlementaire du Commonwealth

Associations parlementaires et groupes interparlementaires

Avantages sociaux

Voir Salaires, employés

Budget de coordination de caucus, Bloc Québécois

Voir Bureau du député, budget—Bloc Québécois

Budget des dépenses de la Chambre

  • 2016-2017, principal
  • 2016-2017, supplémentaire (B)
  • 2017-2018, principal

Bureaux de recherche

Bureau de régie interne

Bureau du député, budget

Chambre des communes

  • Actifs, gestion
  • Administration
    • Associations parlementaires, augmentation du financement
    • Anciens députés, réorientation de carrière, remboursement
    • Députés
      • Besoins spéciaux
      • Bureaux de circonscription, baux de location, résiliation
    • Plan stratégique 2016-2019
    • Réseau de communication avec les circonscriptions, renouvellement du matériel
    • Résilience organisationnelle
    • Système financier, rapport
    • Transformation de l’administration de la paie
    • Vérification
      • Audit interne
        • Charte d’audit interne et plan d’audit interne 2016-2017 à 2018-2019
        • Charte d’audit interne et plan d’audit interne 2017-2018 à 2019-2020
    • Voir aussi Salaires, employés
  • États financiers, vérification

Circonscriptions électorales

  • Redécoupage des limites

Circonscription, bureau

Cité parlementaire

Comité de liaison

  • Activités, financement

Comité mixte spécial sur l'aide médical à mourir

  • Activités, financement

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité spécial sur l'équité salariale

  • Activités, financement

Comité spécial sur la réforme électorale

  • Financement
    • B.R.I., 16-06-16
    • Activités de sensibilisation et de promotion
    • Expert-conseil en communication

Comités

  • Rapport annuel 2015-2016 des activités et dépenses

Compte de convention de retraite des parlementaires

Voir Retraite, députés

Compte de frais de déplacement officiel

Voir Déplacements, députés

Conférence mondiale des jeunes parlementaires

Conseil interparlementaire mixte

Voir Associations parlementaires et groupes interparlementaires—Financement

Conventions collectives

Voir Négociations collectives

Dépenses, députés

Déplacements, députés

Députés

Dotation

  • Équipe de Paie et avantages sociaux, augmentation de l’effectif

Édifice de l’Ouest, sécurité, Vision et plan à long terme

Édifice du 180, rue Wellington, financement

Édifice Sir John A. Macdonald, financement

Élection générale

Voir Parlement, dissolution

Employés

Voir Salaires, employés, Députés—Employés—Télétravail

Formation linguistique

Forum parlementaire Asie-Pacifique

  • 24e réunion annuelle, 2016

Frais de scolarité

Voir Dépenses, députés—Remboursement

Frais juridiques, actions en justice

Garderie

Voir Services de garde

Groupe de la gestion supérieure

  • Salaire et avantages sociaux

Harcèlement

  • Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement

Hébergement

  • Députés
    • Résidences
      • Principale et de circonscription, critères
      • Seconde résidence
  • Processus d’hébergement et guide

Indemnité de session

Voir Députés

Internet, réseau de communication avec les circonscriptions

Voir Technologie de l'information

iPad

Voir Ordinateurs

Légiste et conseiller parlementaire

Voir Frais juridiques, actions en justice—Députés

Liaison, Comité

Voir Comité de liaison

Médias sociaux, stratégie

Négociations collectives

  • Groupe des Greffiers à la procédure, Analyse et Référence, convention
  • Groupe technique, convention
  • Services de sécurité, convention

Ordinateurs

Page, programme

Parlement, dissolution

  • Publicité, dépenses
  • Site Web, frais
    • B.R.I., 16-02-18
    • Députés non candidats à la réélection, politiques

Pétitions électroniques, système

Plan et vision à long terme

Voir Cité parlementaire

Plan stratégique 2016-2019

Voir Chambre des communes—Administration

Poursuite civile

Voir plutôt Frais juridiques, actions en justice

Publicité

Rapport aux Canadiens

  • 2015, approbation et dépôt
  • 2016, approbation et dépôt

Rapports financiers

  • 2014-2015, rapport de vérification, résultats
  • 2015-2016, 2e trimestre
  • 2015-2016, 3e trimestre
  • 2015-2016, fin de l’exercice, dépôt
  • 2016-2017, préliminaire
  • 2016-2017, 2e trimestre
  • 2016-2017, 3e trimestre
  • 2016-2017, fin de l’exercice, dépôt

Règlements administratifs, examen

Règlement relatif aux députés

  • Hébergement, modifications

Résilience organisationnelle

Voir Chambre des communes

Résidence

Voir Hébergement

Retraite, députés

  • Allocations de retraite
  • Compte de convention de retraite des parlementaires
  • Cotisations

Salaires, députés

Voir Députés—Indemnité de session et rémunération

Salaires, employés

Secrétariat international de ParlAmericas

Sécurité

Voir Cité parlementaire

Services de garde

Service de gestion d'évènements

Service des impressions

  • Envois collectifs, dix-pour-cent, nouveaux formats

Services de poste, de messagers et de répartition, améliorations

Services de restauration, modernisation et optimisation

Services de télécommunication sans fil

Services de voyages des députés

Voir Déplacements, députés

Site intranet de la Chambres des communes, modernisation

Supplément par électeur

Voir Bureau du député, budget

Tablettes

Voir Ordinateurs

Technologie de l'information

  • Financement
  • Politique sur la sécurité de la technologie de l’information, mise à jour
  • Réseau de communication avec les circonscriptions
  • Ressources, utilisation

Téléphones intelligents

  • Politique, modification

Union interparlementaire

  • Conférence mondiale des jeunes parlementaires, hôte, financement

Vérifications

Voir Chambre des communes—États financiers; Rapports financiers

Vision et plan à long terme

Voir Cité parlementaire