Études
Expérience vécue par les vétérans autochtones et par les vétérans noirs
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants
Dernière réunion : Lundi 4 novembre 2024
Transition à la vie civile
Dernière réunion : Jeudi 26 septembre 2024
Rapport 16 - Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 octobre 2024
Adéquation de l'indemnisation pour douleur et souffrance
Dernière réunion : Jeudi 26 septembre 2024
Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Mercredi 8 mai 2024
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2024
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mercredi 8 mai 2024
Expériences vécues par les vétéranes
Dernière réunion : Lundi 6 mai 2024
Rapport 15 - Plus jamais invisibles. Les expériences des vétéranes canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 10 octobre 2024
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1b sous la rubrique Tribunal des anciens combattants
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2023
Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan
Dernière réunion : Mardi 7 novembre 2023
Rapport 13
Adopté par la Chambre : Mardi 5 décembre 2023
Stratégie nationale pour l'emploi des vétérans après le service
Dernière réunion : Mardi 17 octobre 2023
Rapport 12 - Stratégie nationale pour l'emploi des vétérans
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 octobre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 février 2024
Arriérés au Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Lundi 19 juin 2023
Impact du nouveau contrat de réadaptation accordé par le ministère des Anciens Combattants sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité de la prestation des services
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2023
Rapport 11 - Nouveau contrat pour l'administration du programme de réadaptation d'Anciens Combattants Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 4 octobre 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1c sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023
Prestations de pension du survivant (mariage après 60 ans)
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2022
Rapport 9 - Prestations de pension de retraite du survivant (mariage après 60 ans)
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 30 mars 2023
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Lundi 5 décembre 2022
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Allégations selon lesquelles l’aide médicale à mourir a été offerte à un vétéran par un employé d'Anciens Combattants Canada
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2022
Équité dans les services offerts aux vétérans : francophones et anglophones, hommes et femmes, et communauté LGBTQ+
Dernière réunion : Vendredi 17 juin 2022
Rapport 7 - Équité dans les services offerts aux vétérans francophones, aux femmes et aux membres de la communauté 2SLGBTQ+
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Chiens d’assistance pour les vétérans
Dernière réunion : Vendredi 10 juin 2022
Rapport 6 - L'intégration des chiens d'assistance au programme de réadaptation d'Anciens Combattants Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Profanation des monuments en l'honneur des vétérans
Dernière réunion : Vendredi 3 juin 2022
Rapport 5 - La protection des monuments dédiés aux vétérans canadiens
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mars 2022
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Vendredi 6 mai 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mai 2022
Intégrité du site de Juno Beach
Dernière réunion : Mardi 29 mars 2022
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 4 avril 2022
Vétérans itinérants
Dernière réunion : Mardi 8 février 2022
Rapport 1 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans
Adopté par la Chambre : Jeudi 3 novembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 16 juin 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier le contrat pour le monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan
Dernière réunion : Mercredi 20 décembre 2023
Séance d'information sur les pratiques tenant compte des traumatismes
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2023
Séance d'information par la ministre des Anciens Combattants et des représentants du ministère
Dernière réunion : Jeudi 19 octobre 2023
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2022
Séance d'information avec la vérificatrice générale du Canada sur le rapport 2 - Le traitement des prestations d’invalidité pour les vétérans
Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2022
Séance d'information par l'ombud des vétérans
Dernière réunion : Vendredi 25 mars 2022
Séance d'information par le ministre des Anciens Combattants et des représentants du ministère
Dernière réunion : Mardi 1 février 2022
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021