Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Tous les travaux Rapports
Tout afficher Tout masquer

Études

Rapport 21 - Projet de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales
Présenté à la Chambre : Lundi 28 octobre 2024
Détail de l'étude
Rapport 19 - Projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments
Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 15 - Projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2023
Détail de l'étude
Rapport 14 - Projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie
Présenté à la Chambre : Vendredi 27 octobre 2023
Détail de l'étude
Rapport 13 - Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 avril 2023
Détail de l'étude
Rapport 11 - Projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 5 - Projet de loi C-31, Loi concernant des mesures d'allègement du coût de la vie relatives aux soins dentaires et au logement locatif
Présenté à la Chambre : Mardi 25 octobre 2022
Détail de l'étude
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 avril 2023
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mars 2022
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1c et 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mars 2022
Détail de l'étude
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.