39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007)

Travaux du Comité

Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 6: Travaux du Comité - Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver
  • Adopté par le Comité : 27 février 2007
  • Présenté à la Chambre : 28 février 2007
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 février 2007
Rapport 5: Travaux du Comité
  • Adopté par le Comité : 13 février 2007
  • Présenté à la Chambre : 14 février 2007
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 février 2007
Rapport 3: Programme de contestations judiciaires
  • Adopté par le Comité : 17 octobre 2006
  • Présenté à la Chambre : 20 octobre 2006
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 20 octobre 2006
Rapport 2: Son Excellence Monsieur Abdou Diouf, secrétaire général de l'Organisation internationale de la Francophonie
  • Adopté par le Comité : 20 juin 2006
  • Présenté à la Chambre : 21 juin 2006
  • Aucune réponse du gouvernement demandée
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006

Réunions

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9 h 03 - 10 h 29 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Écoutez Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
9 h 03 - 11 h 02 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Écoutez Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
9 h 07 - 11 h (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 09 - 10 h 03 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 06 - 10 h 05 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 02 - 10 h 52 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 07 - 10 h 58 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 06 - 10 h 58 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 07 - 10 h 59 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 03 - 10 h 53 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
15 h 34 - 17 h 14 (HNE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 03 - 10 h 52 (HNE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 03 - 10 h 57 (HNE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 05 - 10 h 59 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Écoutez Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
9 h 03 - 10 h 01 (HNE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 09 - 9 h 50 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
9 h 06 - 10 h 10 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
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