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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 16 - Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 10 octobre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 15 - Plus jamais invisibles. Les expériences des vétéranes canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Jeudi 10 octobre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 19 - Un accord commercial entre le Canada et l'Équateur : priorités choisies du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Jeudi 10 octobre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 13 - Utilisation par le gouvernement fédéral d'outils technologiques permettant d'extraire des données sur des appareils mobiles et ordinateurs

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 10 octobre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 44 - La cybersécurité des renseignements personnels dans le nuage

Rapport 44 présenté à la Chambre Mercredi 9 octobre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 31 - L’itinérance chronique

Rapport 31 adopté par la Chambre Mercredi 9 octobre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 11 - Réduire l'impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges dans le corridor des Grands Lacs et du Saint-Laurent

Rapport 11 adopté par la Chambre Mardi 8 octobre 2024
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Rapport 2 - Examen de l’exercice des attributions découlant d’une déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022 : UN RAPPORT INTÉRIMAIRE

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 7 octobre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 27 - Entre endurance et espérance : la persécution des Hazaras en Afghanistan

Rapport 27 présenté à la Chambre Lundi 7 octobre 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 20 - Prestation Canadienne pour les personnes handicapées

Rapport 20 adopté par la Chambre Lundi 7 octobre 2024

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