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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 18 - La guerre du golfe Persique était une guerre

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 16 décembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 17 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants

Rapport 17 présenté à la Chambre Lundi 16 décembre 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 9 - La stratégie du Canada pour l'Indo-Pacifique : deux ans après

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 16 décembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 23 - Les Chaînes d’approvisionnement du Canada et l’expansion du commerce international : défis et mesures

Rapport 23 présenté à la Chambre Lundi 16 décembre 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 16 - Lutter contre le phénomène des vols de véhicules au Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 16 décembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 16 - L’avenir de CBC/Radio-Canada : Défis et possibilités

Rapport 16 présenté à la Chambre Vendredi 13 décembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 21 - Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2025

Rapport 21 présenté à la Chambre Vendredi 13 décembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 21 - Vers un transport aérien accessible au Canada

Rapport 21 présenté à la Chambre Vendredi 13 décembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 9 - Prestations de pension de retraite du survivant (mariage après 60 ans)

Rapport 9 adopté par la Chambre Jeudi 12 décembre 2024
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Rapport 3 - Examen de l’exercice des attributions découlant de la déclaration de situation de crise en vigueur du 14 février 2022 au 23 février 2022

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 12 décembre 2024

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