Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 36e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

36e législature, 1re session   (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Y

Yalden, Maxwell. Voir Langues officielles

Yanakis, Antonio

Yang, Xiao. Voir Chine

Yarmouth Memorial High School

    >>Droit, programme, Langille, Ken, élaboration, prix, déc. art. 31, 5900(89:1405-10)

Yarmouth, N.-É. Voir Garde côtière; Phare de Yarmouth; Temple de la renommée sportive de Yarmouth; Traversiers

Yellowknife, T. N.-O. Voir Déchets dangereux--Sites, assainissement; Jeux d'hiver de l'Arctique, Yellowknife, T. N.-O.

Yeo, Jonathon. Voir Douanes, postes frontaliers--Criminalité

Yik, Hugh. Voir Patinage artistique--Championnat canadien junior

YMCA

    >>A. R. Kaufman, Kitchener, Ont., réouverture, déc. art. 31, 11451(174:1400)
    >>Bénévoles, compagnons d'honneur, nomination, déc. art. 31, 10851(165:1355-1400)
    >>Mise en forme, secteur privé, concurrence déloyale, 8488(127:1720)
    >>Voir aussi A. R. Kaufman YMCA, Kitchener, Ont.; Semaine sans violence

Yom Hashoah. Voir plutôt Journée de commémoration de l'holocauste (Yom Hashoah)

Yore, Isabelle. Voir Réfugiés--Expulsions

York-Nord, circonscription. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1998, Nagano, Japon--Brenner

York, région, Ont. Voir Information, superautoroute--Réseau scolaire

Yougoslavie

    >>Kosovo. Voir plutôt Kosovo
    >>OTAN, interventions, Cour internationale de justice, injonction, requête rejetée, q.o., 15727-8(236:1450)
    >>Voir aussi Ambassade du Canada en Yougoslavie

Young, Doug. Voir GRC--Salaires--Taux régionaux; Port de Bayside--Vente--Summa Strategies Inc.; Routes et autoroutes--Nouveau-Brunswick, transcanadienne--Moncton

Youth Unlimited

    >>Regina, Sask., camp de jour, déc. art. 31, 15719(236:1410)

YTV. Voir Prix d'excellence du réseau YTV

Yukon, premières nations. Voir TPS--Remboursements

Yukon Quest. Voir Course de chiens de traîneaux

Yukon, Territoire

    >>Gouvernement fédéral, mesures, 13745-6(206:1250)
    >>Pouvoirs, transfert, 4711(71:1525), 4718(71:1610-5), 4722(71:1635)
    >>Province, statut, acquisition, 4713(71:1535), 4720(71:1625)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Réforme; Autochtones, autonomie gouvernementale; Autochtones, revendications territoriales; Enseignement postsecondaire--Financement--Contribution fédérale; Étudiants; Fonds de reboisement Elijah Smith; GRC--Colombie-Britannique--Et Yukon; Main-d'oeuvre, formation, programmes; Météorologie, services; Navigation aérienne; Pêches; Pétrole et gaz; Sang contaminé--Victimes, indemnisation--Territoires du Nord-Ouest; Transfert, paiements

YWCA. Voir Violence faite aux femmes--Centres d'hébergement