Passer au contenu
;

AAND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS VERBAL

Séance no 20

Le mercredi 29 mars 2000

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 15 h 56 dans la Pièce 371, édifice de l'ouest, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.

Membres du Comité présents: Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, John Finlay, David Iftody, Gerald Keddy, Derrek Konrad, John O'Reilly, Guy St-Julien.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, Tonina Simeone, Officiers de recherche.

Le Comité examine ses travaux futurs.

La présidente du Comité présente le 2ieme rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

Que le Ministre des affires indiennes soit invité à comparaître devant le comité sur le budget principal 2000-2001 et sur les plans et priorités au début du mois d'avril.

Le sous-comité considère la lettre du ministre des Affaires indiennes à la présidente du comité.

Que les attachées de recherche préparent un projet de mandat, dans le cadre de la lettre du Ministre des Affaires indiennes et du développement du Grand Nord.

Que le greffier du comité organise une séance de Breffage avec les hauts fonctionnaires du département des Affaires indiennes et du développement du Grand Nord sur la loi sur les Indiens et l'impatibilité.

Que le greffier du comité propose un budget pour la prochaine réunion du comité qui aura lieu le mercredi 29 mars 2000.

À 16 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Richard Dupuis