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AAND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS VERBAL

Séance no 24

Le mardi 9 mai 2000

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 15 h 40 dans la Pièce 112-N, édifice du centre, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.

Membres du Comité présents: Claude Bachand, Sue Barnes, John Finlay, Ivan Grose, Louise Hardy, Nancy Karetak-Lindell, Derrek Konrad, Mike Scott.

Membres substituts présents: Marcel Proulx pour Ray Bonin; Lou Sekora pour John O'Reilly.

Aussi présen(): De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, Tonina Simeone, Officiers de recherche.

Témoins: Du Ministère des affaires indiennes et du Nord du Canada: Bill Austin, Sous-ministre adjoint, Revendications et gouvernement indien; Gordon Shanks, Sous-ministre adjoint, Service ministériels; Cal Hegge, Directeur, Direction des paiements de transfert.

Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information sur la Loi sur les Indiens.

Gordon Shanks et Bill Austin on fait chacun une déclaration et, avec Cal Hagge, répondent aux questions.

À 16 h 30 le Comité discute des ses travaux futurs.

Il a été convenu, -Que le Comité invite les témoins suivants :

  1. Stephen Cornell, du Harvard Project on American Indian Economic Development et du Udall Center for Studies in Public Policy : l'autonomie gouvernementale et le développement économique pour les Premières nations : Implications et modèles tirés de cas américains.

  2. L'Assemblée des Premières nations sur l'Initiative conjointe pour l'élaboration de politiques.

  3. Le vérificateur général ou ses représentants, relativement au chapitre 4, (Affaires indiennes et du Nord Canada - L'enseignement primaire et secondaire) du rapport annuel 2000 du vérificateur général du Canada.
  4. Le vérificateur général ou ses représentants, relativement au chapitre 10 (Affaires indiennes et du Nord Canada - Les modes de financement des Premières nations) du rapport annuel 1999 du vérificateur général du Canada.
  5. Représentants des Métis.
  6. Représentants des Inuit.

À 16 h 48 le Comité reprend l'interrogation des témoins.

À 17 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Richard Dupuis