L'index des Journaux donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 2e session.
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Voyageurs à haut risque. Voir Douanes--Points d'entrée
Voyageurs, systèmes d'information préalable, renseignements, communication à une tierce partie en vue de renforcer la sécurité publique, Loi (projet de loi C-17). Voir plutôt Sécurité publique, Loi de 2002 (projet de loi C-17)
W
Wapitis. Mois national des chevreuils et wapitis d'élevage, Loi (projet de loi C-470)
Wasagaming, plan communautaire. Voir Parcs Canada--Rapports
Waskesin, plan communautaire. Voir Parcs Canada---Rapports
Waterton, plan communautaire. Voir Parcs Canada--Rapports
West Vancouver--Sunshine Coast, circonscription électorale. Voir Ministères et organismes gouvernementaux--Subventions, prêts, contributions et contrats
Westbank, première nation. Voir Accord d'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank
Westmount--Ville-Marie, circonscription électorale. Voir Ministères et organismes gouvernementaux--Subventions, prêts, contributions et contrats
Wetaskiwin, circonscription électorale. Voir Ministères et organismes gouvernementaux--Subventions, prêts, contributions et contrats
Williams, John (AC--St. Albert)
- >>Allusions. Voir Meyer, Joanne--Copie d'une lettre du député de St. Albert
Windsor-Ouest, circonscription électorale. Voir Élections fédérales--Partielles
X
Y
Yom ha-Choah. Voir Jour commémoratif de l'Holocauste, Loi (projet de loi C-459)
Yukon
>>Gouvernement responsable, exercice, premier jour, suite à l'accord de transfert d'attributions relevant du Programme des affaires du
Nord au territoire et conformément à la Loi sur le Yukon, déclaration du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Nault), 635
>>Voir aussi Gendarmerie royale du Canada--Rapports--Services policiers;Lois du Yukon;Office des droits de surface du Yukon;Office des
eaux du Yukon;Revendications territoriales autochtones
Yukon, évaluation environnementale et socioéconomique, Loi (projet de loi C-2). Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Nault)
>>1re l., 18
>>Recommandation royale, 18
>>2e l., m. (Nault), 86, vote différé, 86, adoptée par vote par appel nominal (vote no 9), 94-5
>>Affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles, Comité permanent
>>>Renvoi, 95
>>>Rapport avec am., 273 (8510-372-19)
>>Étape du rapport, 441-2, 462-3,
adoption, m. (Nault), adoptée par vote par appel nominal (vote no 48), 463-4
>>>Motion no 1 (suppression du paragraphe 122(2)), (Nault), 442, vote différé, m.
adoptée, 442; adoptée par vote par appel nominal (vote no 47), 462-3
>>3e l., m. (Nault), 491, 493; vote
différé, m. adoptée, 493; adoptée par vote par appel nominal (vote no 57), 513-4
>>Sénat, adoption, 748
>>S.r. (Chap. 7, L.C. 2003), 755
Z
Zahra Kazemi. Voir plutôt Kazemi, Zahra, photojournaliste irano-canadienne
Zemin, Jiang, président. Voir Falun Gong--Adeptes
Zones militaires d'accès contrôlé en vue de renforcer la sécurité publique, Loi (projet de loi C-17). Voir plutôt Sécurité publique, Loi de 2002 (projet de loi C-17)