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37e législature, 3e session   (2 février 2004 - 23 mai 2004)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024

Armes chimiques ou biologiques

    >>Projet de loi. Voir Sécurité publique, Loi de 2002--C-7

Armes et matériel militaire. Voir Office d'investissement du Régime de pensions du Canada--Fonds, placement

Arpin, rapport. Voir Santé, soins, régime--Québec--Financement, contribution fédérale--Réduction

Arsenal à musique, organisme

    >>Aide fédérale, déc. art. 31, 819-20(14:1410)

Arsenalisation de l'espace. Voir Défense antimissiles nord-américain, système

Arsenault, George. Voir Université de l'Île-du-Prince-Édouard

Arthabaska, Qué. Voir Hôtel-Dieu d'Arthabaska

Arts et culture

    >>Budget, 23 mars 2004, mesures, 1682(29:1150)
    >>Financement, contribution fédérale, 217(4:1525)
    >>>Déc. art. 31, 504(9:1405), 1701(29:1405)
    >>Perth--Middlesex, circonscription, projets culturels et récréatifs, financement, q.o., 2392(41:1450)
    >>Politique, modernisation, 6(1:1640), 489(9:1210)
    >>Promotion internationale, 9(1:1640)
    >>Québec, culture propre, reconnaissance, 477(9:1045-50)
    >>Technologies nouvelles, utilisation, 6(1:1640)
    >>Trinity--Spadina, circonscription, infrastructure, modernisation, 1962(34:1230)
    >>Un avenir en art, programme, financement, contribution fédérale, déc. art. 31, 1905-6(33:1405)
    >>Voir aussi Diversité culturelle mondiale; Diversité régionale; Eyego to the Arts; Goldschmidt, Nicholas; Multiculturalisme; Pavillon des arts et de la culture de Coaticook; Télévision par satellite--Signaux, piratage--Culture; Toronto, Ont.; Westbank, première nation--Autonomie--Culture

Asie-Pacifique. Voir Affaires étrangères et commerce international, Comité--Rapport de la 2e session de la 37e législature--12e

Assadourian, Sarkis (Lib.--Brampton-Centre)

    >>Arménie, m. (Dalphond-Guiral), 1068(18:1800), 1073-4(18:1840-5)
    >>Budget, 23 mars 2004, m. (Goodale), 1689(29:1240), 1728(29:1700)
    >>Commerce, Turquie--Canada, 1073(18:1840)
    >>Contraventions, Loi et Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification), Loi--C-10, 1061(18:1645)
    >>Crimes violents, q.o., 1802(31:1440)
    >>Délinquants, transfèrement international, Loi--C-15, 2379(41:1335)
    >>Gouvernement, publicité, commandites, programme, m. subsides (Hill, Grant), 700(12:1645)
    >>Grippe aviaire, q.o., 684-5(12:1455)
    >>Intérêt, taux, 1728(29:1700)
    >>Irak, q.o., 3041(52:1500)
    >>Journée du drapeau national, déc. art. 31, 604(11:1400)
    >>Marijuana, 1061(18:1645)
    >>Politique étrangère, 2379(41:1335)
    >>Procédure, documents, 1073(18:1845)
    >>Réfugiés, q.o., 2468(42:1455)
    >>Santé, soins, régime, 1689(29:1240)
    >>Turquie, 1073(18:1840)
    >>Vaisakhi, déc. art. 31, 2383(41:1405)

Asselin, Gérard (BQ--Charlevoix)

Assemblée des premières nations. Voir Premières nations--Gestion financière et statistique--Projet de loi C-23

Assemblée parlementaire de la Francophonie. Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Assemblée parlementaire de l'OTAN

    >>Président, visite, 171(4:1005)

Assises sociales. Voir plutôt Programmes sociaux

Assistance sociale

Association canadienne de la police professionnelle. Voir Marijuana--Possession--Projet de loi C-10

Association canadienne de taxe foncière. Voir Premières nations--Gestion financière--Projet de loi C-23

Association canadienne des directeurs de l'information en radio-télévision. Voir CKCO, station de télévision de Kitchener

Association canadienne des pipelines de ressources énergétiques. Voir Premières nations--Gestion financière--Projet de loi C-23

Association canadienne du diabète

    >>Sutton, George, bénévole, déc. art. 31, 1205(21:1400)

Association canadienne du transport urbain. Voir Transport urbain--Infrastructure, Programme, financement continu

Association des architectes paysagistes du Canada

    >>Prix national, Espace Drar, lauréat, déc. art. 31, 1976(34:1405)
    >>Voir aussi Promenade de la mer, Rimouski (Qué.)

Association des camionneurs du Québec. Voir Essence--Prix, augmentation

Association des chefs de police de l'Alberta. Voir Marijuana--Possession--Projet de loi C-10

Association des chefs de police de l'Ontario. Voir Marijuana--Culture

Association des collèges communautaires du Canada. Voir Innovation, aide, programme--Commercialisation

Association des femmes autochtones du Canada. Voir Violence contre les femmes

Association des femmes libérales de Welland/Pelham. Voir Femmes chefs d'entreprises--Niagara

Association des produits forestiers du Canada. Voir Bois d'oeuvre--États-Unis; Earnscliffe, firme de communications--Gouvernement, contrats

Association des universités et collèges du Canada. Voir Recherche universitaire--Commercialisation; Savoir et innovation

Association interparlementaire Canada-Japon. Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Association législative Canada-Chine. Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Association médicale canadienne. Voir Marijuana--Possession

Association ontarienne des éleveurs de bovins. Voir Maladie de la vache folle--Alberta--Aide--Wooddisse

Association parlementaire Canada--Europe. Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Association parlementaire canadienne de l'OTAN. Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Association parlementaire du Commonwealth. Voir Commonwealth; Délégations interparlementaires--Rapports

Assurance automobile

    >>Enquête nationale, tenue, déc. art. 31, 93(3:1400)

Assurance-dépôts. Voir Société d'assurance-dépôts du Canada

Assurance-emploi, Compte

Assurance-emploi, Loi

    >>Titre, modification, projet de loi C-477, présentation, 471(9:1015)

Assurance-emploi, Loi et Code canadien du travail (modification: employé prenant soin d'une personne handicapée), Loi--C-504. Lanctôt

    >>1re l., 1760-1(30:1205)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Aidants naturels--Projet de loi C-504

Assurance-emploi, Loi (modification: aucun intérêt à payer sur les remboursements de prestations ou les pénalités), Loi--C-484. Godin

    >>1re l., 472-3(9:1020)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Prestations--Trop-payé, remboursement--Intérêts, imposition, projet de loi C-484

Assurance-emploi, Loi (modification: droit aux prestations et conditions requises), Loi--C-478. Godin

    >>1re l., 471-2(9:1015)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Admissibilité--Conditions requises, modification--Projet de loi C-478

Assurance-emploi, Loi (modification du titre), Loi--C-477. Godin

    >>1re l., 471(9:1015)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, Loi--Titre, modification, projet de loi C-477

Assurance-emploi, Loi (modification: durée de la période de prestations), Loi--C-480. Godin

    >>1re l., 472(9:1020)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Prestations--Période, durée--Projet de loi C-480

Assurance-emploi, Loi (modification), Loi--C-485. Godin

    >>1re l., 473(9:1025)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, Compte--Fonds en fiducie, création, projet de loi C-485

Assurance-emploi, Loi (modification: majoration de la période de prestation en cas de licenciement d'un prestataire âgé de 45 ans ou plus), Loi--C-482. Godin

    >>1re l., 472(9:1020)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Prestations--Période, durée--Projet de loi C-482

Assurance-emploi, Loi (modification: majoration de la période de prestation en fonction de la hausse du taux régional de chômage), Loi--C-481. Godin

    >>1re l., 472(9:1020)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Prestations--Période, durée--Projet de loi C-481

Assurance-emploi, Loi (modification: montants non inclus dans la rémunération), Loi--C-483. Godin

    >>1re l., 472(9:1020)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Rémunération, définition, modification, projet de loi C-483

Assurance-emploi, Loi (modification: pourcentage de la rémunération assurable à verser au prestataire), Loi--C-479. Godin

    >>1re l., 472(9:1015)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime--Prestations--Taux--Projet de loi C-479

Assurance-emploi, régime

Assurance-médicaments, régime national

Assurance-production

    >>Assurance-récolte, remplacement, 1105(19:1335)

Assurance-récolte

    >>Gouvernement, contribution, accroissement, 1121(19:1510)
    >>Saskatchewan, 1517(26:1533)
    >>Voir aussi Assurance-production

Assurance sociale, numéros

    >>Émission, pièces justificatives, passeports, refus, q.o., 2754(47:1445)

Assurance vie. Voir Parlementaires

Assurances. Voir Tourisme--Exploitants

Assurances, sociétés

    >>Primes, augmentation, enquête
    >>>Actions, investissement, politique, q.o., 318(6:1450-5)
    >>>Déc. art. 31, 2287(39:1400)
    >>>Profits, lien
    >>>>Déc. art. 31, 1905(33:1405)
    >>>>Q.o., 1707(29:1440)
    >>Voir aussi Liberty Mutual

Asthme. Voir Air, qualité--Smog; Journée internationale de l'asthme

Athabasca, circonscription

    >>Limites, révision, Chatters, candidature dans la nouvelle circonscription de Westlock-St. Paul, déc. art. 31, 1866(32:1400)

Athènes, Grèce. Voir Jeux olympiques d'été de 2004, Athènes

Athlètes. Voir Sports d'hiver

Atkins et Frères

    >>Prix Renaud-Cyr remporté dans le cadre du Mérite national de la restauration et de l'alimentation, déc. art. 31, 1300(23:1410)

Attribution de temps

Auberge Grand-Mère

    >>Banque de développement du Canada, prêt, Chrétien, rôle, Beaudoin, François, démission, Cour supérieure du Québec, décision, 645-6(12:1015-25)
    >>>Commission d'enquête sur les commandites, examen, q.o., 550(10:1115)
    >>>Frais d'avocat et dépenses, liste, dd., 1944(34:1020)
    >>>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, Chrétien, Jean, Carle, Jean et Vennat, Michel, comparution, q.o., 314-5(6:1430-5)
    >>>Q.o., 315-6(6:1435-40), 753-4(13:1425)

Auger, Michel

    >>Journaliste, assassinat, tentative, 3094(53:1640)

Augustine, l'hon. Jean (Lib.--Etobicoke--Lakeshore; ministre d'État (Multiculturalisme et Situation de la femme))

    >>Autochtones, 231(4:1710)
    >>Canadiens d'origine antillaise, q.o., 1119(19:1455)
    >>Cherry, Don, q.o., 258(5:1135)
    >>Commission de la condition de la femme des Nations Unies, q.o., 1309(23:1500)
    >>Condition féminine, Comité, 232(4:1720)
    >>Conseil des Arts du Canada, 230(4:1700)
    >>Da Costa, Mathieu, 230(4:1700)
    >>Défi Mathieu Da Costa, 230(4:1700)
    >>Discours du Trône, m. (Jobin), 230-3(4:1700-25)
    >>Diversité, 230-1(4:1700-5)
    >>Droit fédéral, harmonisation avec le droit civil, Loi no 2--C-37, 3115(54:1000)
    >>Économie sociale, 213(4:1710)
    >>Enfants, 231(4:1710)
    >>Femmes, 231-2(4:1705-20)
    >>>Q.o., 1258(22:1505), 2146(37:1450)
    >>Haïti, m. (Graham), 1357-9(23:2110-20)
    >>Immigrants, 230(4:1700), 232(4:1715)
    >>Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale, q.o., 1406(24:1455)
    >>Mois de l'histoire des Noirs, 230(4:1700)
    >>Mois du patrimoine asiatique, q.o., 2684(46:1455)
    >>Multiculturalisme, 230-3(4:1700-25), 263(5:1205)
    >>Municipalités, 230-1(4:1705)
    >>Programmes sociaux, 230(4:1700-5)
    >>Racisme et discrimination, 230-2(4:1700-15)
    >>>Q.o., 1510(26:1450), 1759(30:1155)
    >>Réfugiés, 230(4:1700)
    >>Sécurité publique, 231(4:1710)
    >>Transports, ministère, 230(4:1700)
    >>Unité canadienne, q.o., 1986(34:1500)
    >>Violence contre les femmes, 231(4:1710)

Aung San Suu Kyi. Voir Birmanie

Australie. Voir Aviateurs de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande; Westbank, première nation--Autonomie

Australie-Méridionale. Voir Marijuana--Possession

Auteurs

    >>Droit de prêt public, baisse, déc. art. 31, 818(14:1405)
    >>Voir aussi Droit d'auteur

Autobus. Voir Automobiles et autres véhicules à moteur--Propulsion hybride--Edmonton, Alb.; Effet de serre--Gaz, émissions

Autochtones

    >>Avenir, perspectives, amélioration, 4(1:1640), 1622(27:1655)
    >>Bandes
    >>>Comptes, reddition, 2129(37:1255-1300)
    >>>Élections, corruption, First Nations Accountability Coalition, réunions, déc. art. 31, 205(4:1410)
    >>>Gouvernance. Voir plutôt Premières nations--Gouvernance
    >>Budget, 23 mars 2004, mesures, 1616(27:1610), 1621(27:1645-50), 1653(28:1720), 1678-9(29:1125), 1683(29:1150), 1690(29:1245), 1855-6(32:1235-40), 2086(36:1605)
    >>>Fontaine, Phil, position, 1725(29:1640)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Conditions de vie--Amélioration et Milieu urbain--Financement et Ressources humaines--Financement
    >>Bureau du Conseil privé, secrétariat des affaires autochtones, création, 5(1:1640), 622(11:1550)
    >>Cabinet, comité, création, 5(1:1640), 24(2:1020), 115(3:1615), 622(11:1550)
    >>Chômage, 2113(37:1045)
    >>>Réduction, mesures, 80(2:1705)
    >>Compétences et emploi, partenariat, programme, 1841-2(32:1045-50)
    >>Conditions de vie, 184(4:1135), 218-9(4:1535), 1961(34:1220), 2113(37:1050), 2119(37:1130-5), 2129-30(37:1255-1305), 2166(37:1725)
    >>>Amélioration, 5(1:1640), 32(2:1125), 122(3:1705)
    >>>>Budget, 23 mars 2004, mesure, absence, 1647-8(28:1630-45), 1692(29:1305), 1695(29:1325-30)
    >>>>Déc. art. 31, 1153(20:1105)
    >>>>Financement
    >>>>>Déc. art. 31, 2458(42:1405)
    >>>>>Fontaine, Phil, position, 1648(28:1645)
    >>>>Mesures sur plan humain plutôt que financier, 1950(34:1100-5)
    >>>Fédération canadienne des contribuables, étude, 2119(37:1130)
    >>Cris. Voir plutôt Cris
    >>Crise, été 1990, Oka et Kanesatake. Voir Kanesatake, Qué.
    >>Culture, préservation. Voir M'Chigeeng, première nation, île Manitoulin
    >>Delta--South Richmond, circonscription, programmes, dépenses, dd., 2515(43:1515)
    >>Discours du Trône, mesures, 119(3:1645), 497(9:1310), 621-2(11:1545-50), 2167(37:1735)
    >>Droits de la personne, Loi, application, 1856(32:1240)
    >>Eau potable, accès, 8(1:1640), 2112(37:1045), 2130(37:1305)
    >>Économie, autonomie, objectif, 5(1:1640)
    >>Éducation
    >>>Accès, amélioration, 2166(37:1725)
    >>>Nouveau parti démocratique, Alternative budgétaire, mesure, 1648(28:1645)
    >>>Qualité, amélioration, 2235-6(38:1605)
    >>Égalité, 2130(37:1300)
    >>Enfants
    >>>Bon départ, Programme, 5(1:1640), 231(4:1710), 489(9:1210)
    >>>Polytoxicomanie, 218(4:1535), 2113(37:1045)
    >>>Suicide, 218(4:1535)
    >>>Voir aussi Elley--Allusions--Famille d'accueil; Grey--Allusions--Famille d'accueil et sous le titre susmentionné Santé, problèmes
    >>Entreprises, nombre, 2239(38:1630)
    >>Femmes
    >>>Propriété, droits, protection, besoin, 80(2:1705), 2122(37:1155-1200)
    >>>Voir aussi Violence contre les femmes--Association des femmes autochtones du Canada
    >>Fossé économique et social, élimination, 621(11:1545)
    >>Gouvernement, relations, partenariat, engagement, 621-2(11:1545-55), 2408-10(41:1635-55), 2417(41:1740), 2932(50:1325)
    >>>Q.o., 2070-1(36:1440), 2073(36:1455), 2344-5(40:1200)
    >>Hors réserve. Voir plutôt sous le titre susmentionné Milieu urbain
    >>Impôt sur le revenu et taxes foncières, exemption, q.o., 385(7:1500)
    >>Incarcération. Voir sous le titre susmentionné Justice
    >>Innus. Voir plutôt Innus
    >>Inuit. Voir plutôt Inuit
    >>Juges autochtones, nomination, suggestion, 2166(37:1730)
    >>Justice
    >>>Incarcération, Saskatoon, Sask., pourcentage, q.o., 1258(22:1505)
    >>>Peines, détermination, régime raciste à deux volets, propos, q.o., 1258(22:1505), 1608(27:1455)
    >>Justice sociale, besoin, 1649(28:1650)
    >>Kanesatake, Qué. Voir plutôt Kanesatake, Qué.
    >>Lieux et personnages historiques nationaux autochtones, désignation. Voir Batoche, lieu historique national, Sask.; Chiefswood, lieu historique national, Ont.; Head-Smashed-In Buffalo Jump, lieu historique national, Alb.; Kay-Nah-Chi-Wah-Nung, lieu historique national, Ont.; Kejimkujik, parc national, N.-É.; Mokwina, personnages d'importance nationale; Nagwichoonjik, lieu historique national, T. N.-O.; Ukkusiksalik, parc national, Nunavut; Wanuskewin, lieu historique national, Sask.
    >>Logement
    >>>Financement, Nouveau Parti démocratique, Alternative budgétaire, mesure, 1648(28:1645)
    >>>Moisissure chronique, problème, 2113(37:1045), 2598(44:1610), 2602-3(44:1640-5)
    >>>Pénurie, 2113(37:1045), 2598(44:1610), 2602-3(44:1640-5), 2766(47:1610)
    >>>>Voir aussi Mont-Riding, Man. et Pacific Rim, C.-B., parcs nationaux
    >>>Q.o., 1405-6(24:1450)
    >>Métis, rôle, renforcement, 5(1:1640)
    >>Milieu urbain, Stratégie, extension, 5(1:1640), 32(2:1125), 1530(26:1620)
    >>>Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, ministère, rôle, 452(8:1620)
    >>>Financement, augmentation, budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1645), 1714(29:1520), 1841(32:1050), 1892-3(32:1650-1700)
    >>>>Déc. art. 31, 2458(42:1405)
    >>>Municipalités, rôle, 6(1:1640)
    >>Moachat, confédération. Voir Mokwina, personnages d'importance nationale--Chefs
    >>Mokwina. Voir Mokwina, personnages d'importance nationale
    >>Nanaimo--Cowichan, circonscription, situation, 2133-4(37:1330-5)
    >>Oka et Kanesatake, Qué. Voir plutôt Kanesatake, Qué.
    >>Pêches
    >>>Communales et coopératives, distinction, 2706(46:1750-5)
    >>>Gestion, Pêches et Océans, ministère et pêcheurs non autochtones, collaboration, formation, initiative de mentorat, 2695-7(46:1625-40), 2703-5(46:1730-50), 2707-9(46:1800-15), 3098-9(53:1710-5)
    >>>>Petit-de-Grat, N.-É., investissement, succès, 2707(46:1755)
    >>>Permis
    >>>>Conditions, violation, infraction, 2695(46:1620), 3097(53:1700)
    >>>>Désignation, modalités, 2695(46:1620-5), 2706-7(46:1750-1800), 3097(53:1700)
    >>>>Pêcheur propriétaire, principe, respect, 2702(46:1725), 2704(46:1735)
    >>>>Projet de loi C-33, présentation, 2637(45:1205)
    >>>>Projet de loi C-43 de la session précédente, rétablissement, 327(6:1600)
    >>>>Réglementation, examen, Comité mixte permanent
    >>>>>Consultations, 2696-700(46:1630-1705), 2709(46:1820)
    >>>>>Correspondance, dépôt, 2757(47:1505)
    >>>>Règlements existants, compatibilité, préséance, 2696-7(46:1635), 2708(46:1810), 3097(53:1700)
    >>>>Stocks, conservation, prise en compte, 2700-4(46:1705-35)
    >>>Stratégie, 3097-8(53:1705-10)
    >>Peines, détermination. Voir sous le titre susmentionné Justice
    >>Population, croissance, 2239(38:1630)
    >>Problèmes sociaux, mesures concrètes, besoin, 24-5(2:1020-5)
    >>Programmes, financement, inefficacité, 79(2:1655)
    >>Propriété, droits, 1856(32:1240), 2130(37:1305), 2601-2(44:1635-40)
    >>>Skeena Native Development Society, livre, 2409(41:1645-50), 2601(44:1635)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Femmes
    >>Prospérité, partage, 5(1:1640)
    >>Qualité de vie. Voir plutôt sous le titre susmentionné Conditions de vie
    >>Réserves. Voir Chiefswood, lieu historique national, Ont.; Mont-Riding, Man. et Pacific Rim, C.-B., parcs nationaux--Terres; Musqueam, réserve, C.-B.
    >>Ressources humaines, développement, stratégie, élaboration, 5(1:1640), 32(2:1125), 115(3:1615)
    >>>Financement, renouvellement, budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1650), 1714(29:1520), 1841(32:1045), 2152(37:1535)
    >>Santé, problèmes
    >>>Enfants, 2165(37:1715)
    >>>État, amélioration, 3048(52:1545)
    >>>Lutte, stratégies, 598(11:1325)
    >>Santé, services
    >>>Accès
    >>>>Amélioration, 3048(52:1545)
    >>>>Routier, manque, relation, 2130(37:1305)
    >>>Clinique privée, projet, Saskatchewan, 2238(38:1630)
    >>>Comptes, reddition, 3023(52:1300)
    >>>Infirmières, financement, 3016(52:1205)
    >>>Mammographies, santé, soins, régime, couverture, 3016(52:1210)
    >>>Non assurés, consentement, vie privée, protection, 116(3:1625)
    >>>>Déc. art. 31, 202(4:1355)
    >>Secrétaire parlementaire, poste, création, 5(1:1640), 24(2:1020)
    >>Voir aussi Abitibi--Baie-James--Nunavik, circonscription; Décennie internationale des populations autochtones; Diamant, mines--Territoires du Nord-Ouest, exploitation; Économie sociale; Enfants, pauvreté--Familles; Harper--Allusions à Harper--Lettre; Marijuana--Méthamphétamine en cristaux; Parcs nationaux--Gestion; Réseau canadien autochtone du SIDA; Saumon du Pacifique; Table ronde Canada--Autochtones, Ottawa, Ont., 19 avril 2004

Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision

    >>Gouvernement, appel, coût, 2701(46:1710), 2704(46:1740)
    >>Homard, permis supplémentaires, île-du-Prince-Édouard, 3099-100(53:1720)
    >>Répercussions, emploi, création, 2708-9(46:1805-15)

Autochtones, autonomie gouvernementale

    >>Accès, 112(3:1550)
    >>Alberta, indiens non inscrits, terres cédées, 2130(37:1300)
    >>Budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1650)
    >>Commission royale sur les peuples autochtones (Dussault-Erasmus), rapport, recommandations, 2818-9(48:1655-1705), 2946-7(51:1205-15), 2994-5(51:1805-10)
    >>Droits inhérents, reconnaissance, 219(4:1535), 2597-8(44:1605-10), 2817(48:1650-5), 2951-3(51:1255-1305)
    >>>Cour suprême, position, 2820-1(48:1715-20)
    >>Leaders autochtones, parlementaires, considération, 2128(37:1245)
    >>Lévesque, René, position, 2991-2(51:1740-55), 2995-6(51:1815-20)
    >>Négociations, accélération, besoin, 218-9(4:1535), 2112-3(37:1040-50)
    >>Parlement, Bibliothèque du Parlement, 3e chambre, création, 2127-8(37:1240-5), 2421(41:1810), 2947(51:1215)
    >>Québec, entente, 2166(37:1725-30)
    >>>Voir aussi Cris de la Baie James
    >>Traitement, paternalisme, 2166(37:1730)
    >>Traités, droits, 2127-8(37:1240-5), 2133(37:1330)
    >>Voir aussi Innus--Québec; Tlicho, peuple--Revendications; Westbank, première nation

Autochtones, revendications territoriales

    >>Colombie-Britannique, répercussions, 2118-9(37:1130-5), 2122(37:1200)
    >>Financement, Nouveau parti démocratique, Alternative budgétaire, mesure, 1648(28:1645)
    >>Westbank, Premières nations, accord. Voir plutôt Westbank, Première nation--Autonomie
    >>Voir aussi Cris du lac Lubicon; Tlicho, peuple

Automobile, industrie

    >>Économie, importance, 1691(29:1250)
    >>États-Unis, subventions, 2013(34:1825)
    >>Honda, société. Voir plutôt Honda, société
    >>Ontario, 1691(29:1255)
    >>Politique nationale, 19(1:1745), 492(9:1240)
    >>>Budget, 23 mars 2004, mesure, absence, 2080-1(36:1525)
    >>>Q.o., 2074(36:1455-1500), 3153(54:1450)
    >>Stratégie, cadre national, 41(2:1235)
    >>>Recherche et développement, budget, 23 mars 2004, mesure, 1620(27:1640), 1691(29:1250-5), 1849(32:1150)

Automobiles et autres véhicules à moteur

    >>Efficacité énergétique, amélioration, Loi de 1982 sur les normes de consommation de carburant, proclamation, 2614-6(44:1810-20)
    >>>Q.o., 1877(32:1455-1500)
    >>Propulsion hybride
    >>>Edmonton, Alb., autobus à moteur électrique et diésel, mise à l'essai, déc. art. 31, 3069(53:1400)
    >>>Travaux, financement, budget, 23 mars 2004, mesure, 1620(27:1640)
    >>Utilisation pour se rendre au travail, Montréal, Qué., et autres villes canadiennes, classement, déc. art. 31, 987(17:1400)
    >>Vol, Surrey, C.-B., lutte, mesures, déc. art. 31, 603(11:1355)
    >>Voir aussi Effet de serre--Gaz, émissions

Automobiles et routes, sécurité

    >>Accidents
    >>>Brampton, région, Ont., déc. art. 31, 2860(49:1400)
    >>>Voir aussi Santé, soins, régime
    >>Conduite avec facultés affaiblies par la drogue. Voir plutôt Conduite avec facultés affaiblies par la drogue
    >>Conduite en état d'ébriété. Voir plutôt Conduite en état d'ébriété

Automobiles, pièces. Voir Budd Canada Inc., pièces d'autos

Avalanches. Voir Centre national des avalanches

Aventure Écotourisme Québec. Voir Éco-Nature--Prix

Aveugles et malvoyants

    >>Matériel adapté, pétitions, 1809(31:1520), 1927(33:1705)
    >>Semaine de sensibilisation. Voir plutôt Semaine de la canne blanche

Aviateurs de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande

    >>Monument commémoratif, Calgary, Alb., déc. art. 31, 2910-1(50:1105)

Avions, accidents, écrasements

    >>Georgian Express, vol 126. Voir plutôt Georgian Express

Avions militaires. Voir Challenger, avions militaires

Avions militaires de recherche et de sauvetage

    >>Acquisition, accélération, budget, 23 mars 2004, mesure, 1621(27:1655)

Avocats

    >>Nombre, augmentation, étudiants en droit, frais de scolarité, impôt sur le revenu, crédit d'impôt, 2668(46:1315)

Avortement

    >>Enfants à naître, protection, pétitions, 2804-5(48:1515), 3116(54:1010)
    >>Libéral, Parti, position, q.o., 2389-90(41:1440)
    >>Marche annuelle pour la vie, déc. art. 31, 3144(54:1355)
    >>Nécessité médicale et santé, risques, pétitions, 350(7:1005), 1049(18:1520), 1942-3(34:1015), 2999(52:1010)
    >>Voir aussi Médecins--Étudiants

Axworthy, Chris. Voir Nouveau parti démocratique

Ayoub, Thérèse, Khabil et Nabih. Voir Réfugiés--Palestiniens