Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
HOUSE OF COMMONS   CHAMBRE DES COMMUNES
1st Session, 38th Parliament   1re Session, 38e législature
 
NOTICE OF MEETING   AVIS DE CONVOCATION
 
Standing Committee on Canadian Heritage   Comité permanent du patrimoine canadien
 
AMENDED   MODIFIÉ
 
Meeting No. 9 Séance no 9
Wednesday, December 1, 2004 Le mercredi 1 décembre 2004
3:30 p.m. to 6:00 p.m. 15 h 30 à 18 h 00
Room 308, West Block   Pièce 308, édifice de l'Ouest
(992-1147)   (992-1147)
 
  
 
Orders of the Day   Ordre du jour
 
 
3:30 p.m. to 5:00 p.m. 15 h 30 à 17 h 00
 
1. Bill C-18, An Act to amend the Telefilm Canada Act and another Act
 
1. Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence
 
Witnesses Témoins
 
Department of Canadian Heritage ministère du Patrimoine canadien
 
Jean-Pierre Blais, Assistant Deputy Minister
Cultural Affairs		 Jean-Pierre Blais, sous-ministre adjoint
Affaires culturelles
 
Jean-François Bernier, Director General
Film, Video and Sound recording		 Jean-François Bernier, directeur général
Film, vidéo et enregistrement sonore
 
Jean-Pierre Gauthier, Director
Film and Video Policy and Program		 Jean-Pierre Gauthier, directeur
Politiques et programmes du film et de la vidéo
 
Michael Himsl, Legal Counsel
Department of Justice Canada		 Michael Himsl, conseiller juridique
Ministère de la Justice Canada
 
Clause by Clause Consideration Étude article par article
 
  
 
 
5:00 p.m. to 6:00 p.m. 17 h 00 à 18 h 00
 
  
 
 
2. Certificate of nomination of S. Wayne Clarkson to the position of Executive Director of Telefilm Canada
 
2. Certificat de nomination de S. Wayne Clarkson au poste de directeur général de Téléfilm Canada
 
Witnesses Témoins
 
Canadian Film Centre Centre canadien du film
 
S. Wayne Clarkson, Executive Director S. Wayne Clarkson, directeur général
 
 
Le greffier du Comité
Jacques Lahaie ((613) 947-6729)
Clerk of the Committee
 
2004/12/01 11:43 a.m.   2004/12/01 11 h 43